Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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15/04/2025

N° 2025/92

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Subventions 2025. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/92

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15/04/2025

N° 2025/93

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/93

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15/04/2025

N° 2025/94

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/94

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15/04/2025

N° 2025/95

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Convention. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/95

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15/04/2025

N° 2025/96

Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/96

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15/04/2025

N° 2025/97

Association Invest in Bordeaux. Année 2025. Subvention de fonctionnement. Décision. Convention

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/97

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15/04/2025

N° 2025/98

Cotisations aux organismes - Année 2025 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/98

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15/04/2025

N° 2025/99

Avenant n°6 à la convention constitutive du groupement de commandes ADARCE. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/99

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15/04/2025

N° 2025/73

Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du GSEF 2025 à Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/73

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15/04/2025

N° 2025/74

Maison initiative entrepreneuriat (MIE). Année 2025. Subvention de fonctionnement pour la Couveuse Anabase. Décision. Convention

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/74

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15/04/2025

N° 2025/75

Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SPL d'aménagement "la Fabrique de Bordeaux Métropole" - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/75

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15/04/2025

N° 2025/76

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2025. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/76

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15/04/2025

N° 2025/77

Bordeaux - Cours d'Albret - Déclassement de la parcelle KA 29 et de l'immeuble communal associé. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/77

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15/04/2025

N° 2025/78

Bordeaux - 66 rue des Trois Conils - Déclassement de la parcelle KE100 et de l'immeuble communal associé . Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/78

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15/04/2025

N° 2025/79

Convention de co maîtrise d'ouvrage pour le projet de réhabilitation du complexe de dalle de l'îlôt 3 terrasse KOENIG au sein du quartier MERIADECK. Autorisation. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/79

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15/04/2025

N° 2025/80

Centre historique de Bordeaux - concession d'aménagement 2014-2022 - quitus donné au concessionnaire et reversement partiel du boni de liquidation par Bordeaux Métropole- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/80

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15/04/2025

N° 2025/81

Rectification de la délibération D-2023/205 du conseil municipal du 11 juillet 2023 suite à une modification de l'emprise à céder pour le centre de transfert mutualisé des déchets, après déplacement du projet de chaufferie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/81

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15/04/2025

N° 2025/82

Prolongation du Bail Emphytéotique. Résidence autonomie Alsace Lorraine - Société ENEAL.
Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/82

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15/04/2025

N° 2025/83

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/83

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15/04/2025

N° 2025/84

Mise à disposition d'un quatrième agent auprès du groupement d'intérêt Médiation. Autorisation.
2024-2026

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/84

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15/04/2025

N° 2025/85

Commissions Municipales - Modification. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/85

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15/04/2025

N° 2025/86

Fixation du tarif de cession des droits de reproduction des photographies de la photothèque municipale dans le cadre des campagnes électorales

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/86

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15/04/2025

N° 2025/87

Mise à jour du règlement intérieur des cimetières et création de la catégorie des concessions trentenaires dans les cimetières. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/87

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15/04/2025

N° 2025/88

Bordeaux - Centre Commercial Europe - Grand Parc. Abandon de la consultation de groupements d'opérateurs-concepteurs dans le cadre de l'appel à projet pour la cession d'une emprise de 17 403 m² correspondant au centre commercial Europe et à ses…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/88

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15/04/2025

N° 2025/89

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions Seniors. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 17/04/2025

Délibération 2025/89

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