Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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11/03/2025

N° 2025/44

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/45

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2025. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/46

Représentation au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 du 9 avril 2024 D-2024 93 et du 5 novembre 2024 D-2024 320. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/47

Aménagement Réseau Express Vélos (ReVe) - Allées de Boutaut - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'éclairage public - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/48

Bordeaux 44, rue Emile Combes - Déclassement de l'habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/49

BORDEAUX - 44 rue Emile-Combes - Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/50

Bordeaux. 110 rue Charles-Martin - SE 11 - Déclassement de l'habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/51

Bordeaux - 110 rue Charles Martin - SE 11
Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2025/52

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 13/03/2025

11/03/2025

N° 2_CR_20250311

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 mars 2025

Date de publication : 12/03/2025

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 mars 2025

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04/02/2025

N° 2025/12

Convention financière et de mise à disposition de moyens matériels et humains entre la Ville de Bordeaux et l'ACOSMB pour l'année 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/13

Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des
menstruations incapacitantes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/14

Accompagnement de la vie sportive. Attribution des subventions d'aide au fonctionnement pour l'année 2025. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/15

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/16

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/17

Subvention d'investissement Le Garage Moderne dans le cadre du Budget Participatif
Frigos Partagés. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/18

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/19

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de la jeunesse. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/20

Ouverture d'un groupe scolaire quartier 6 - Modification de la sectorisation scolaire quartier 7

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/21

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signatures

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/35

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux, la Cité éducative et l'UDAF 33 - Garderie Solidaire - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/36

Accord cadre de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Française de Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/37

Protocole transactionnel. SAS Mainvielle et SARL Bruneteau. Travaux de restructuration de la piscine Galin.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/38

Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine judaïque pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 07/02/2025

04/02/2025

N° 2025/22

Exonération exceptionnelle de loyer. Association Esprit de corps. La Manufacture CDCN. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/02/2025