Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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15/04/2025

N° 2_CR_20250415

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux du 15 avril 2025

Date de publication : 16/04/2025

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux du 15 avril 2025

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15/04/2025

N° 1_ODJ-20250415

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 15 avril 2025

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 15 avril 2025

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15/04/2025

N° 2025/109

Convention territoriale formant la déclinaison bordelaise du contrat de ville métropolitain 2024-2030.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/110

Subventions de fonctionnement - Programmation 2025- Animations quartiers politiques de la ville-Autorisation - Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/111

Avenant n°1 au Contrat de DSP pour la Crèche Elsa Triolet

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/112

Contrat Local de Santé 3ème génération 2025-2030. Accord cadre.
Contexte, enjeux, méthode

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/113

Protocole transactionnel. Circulation de la rue Saint-Maur.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/114

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs programmes d'animations 2025. Subventions - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/115

Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/8

Vœu présenté par Madame Fannie LE BOULANGER concernant le soutien à l'appel d'Epinay-sous-Sénart

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/3

Question écrite présentée par Madame Anne FAHMY à propos de l'exploitation déléguée du marché des Capucins

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/69

Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et des taxes foncières pour 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/70

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/71

Fonds d'Aides aux Quartiers 2025 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/72

Forum mondial de l'Economie sociale et solidaire Bordeaux GSEF2025 - Convention technique au profit d'HelloAsso pour la gestion de la billetterie du Bordeaux GSEF2025 - Nouveaux partenariats privés - Décision. Autorisation de signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/100

Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations de formation des agents à l'exécution financière des marchés publics

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/101

Adhésion au groupement de commande relatif à l'élimination des plantes invasives aquatiques - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/102

Aide à la production du logements locatifs sociaux financés en PLUS-PLAI. Subventions de la Ville aux bailleurs sociaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/103

Bordeaux Fête le Vin 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/104

Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Autorisation - Décision. 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/105

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2025 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/106

Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/107

Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/108

Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2025. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 17/04/2025

15/04/2025

N° 2025/91

Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2025. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 17/04/2025