Conseil Municipal du 24 septembre 2012
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Document PDF-91.23 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/446
Grande salle de spectacles. Transfert de compétence. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/446 (PDF-129 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-23360 Ko)
- Délibération 2012/447
Construction de salles de danse ZAC GINKO. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/447 (PDF-25889 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-734 Ko)
- Délibération 2012/448
Réseau de lecture publique de Bordeaux. Demande de subvention à l'Etat au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départeme...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/448 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2012/449
Acquisition sous forme de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un complexe musical à l'emplacement de l'ancien cinéma Gaumont. Avenant n°2 au Contrat de VEFA. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/449 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2012/450
CAPC Musée d'Art Contemporain. Création d'une boutique. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/450 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/451
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat Ministère de la Culture en faveur d'un programme de valorisation.Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/451 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/452
Label ville d'art et d'histoire. Mise en place de visites de quartiers. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/452 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/453
Avenant à la convention liant la Ville de Bordeaux à la SARL Théâtre National Bordeaux Aquitaine. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/453 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2012/454
Subvention pour le programme d'acquisitions 2012 des musées de Bordeaux. Demande. Titre de recette. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/454 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/455
Subvention du fonds de restauration des musées. Demande. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/455 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2012/456
CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat de L'association des Amis du Capc. Conventions. Signature. Autorisation. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/456 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2012/457
Musée des Beaux Arts. Subvention de l'Etat. Exposition Lowenstein. Demande. Encaissement. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/457 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/458
Musée d'Aquitaine. Banquet Gaulois.Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/458 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2012/459
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/459 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1521 Ko)
- Délibération 2012/460
Information au conseil municipal. Parcs de stationnement allées de Chartres, Victor Hugo et Alsace Lorraine. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/460 (PDF-2206 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-554 Ko)
- Délibération 2012/461
Conventions de partenariat autour de l'événement ' la Semaine Bleue '.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/461 (PDF-233 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-550 Ko)
- Délibération 2012/462
Palais des Sports. Réhabilitation. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de marché de maîtrise d'oeuvre 2012-005. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/462 (PDF-602 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-23669 Ko)
- Délibération 2012/463
Golf de Bordeaux Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2011. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/463 (PDF-8174 Ko)
- Délibération 2012/464
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2011. Information au Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/464 (PDF-39684 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-141 Ko)
- Délibération 2012/465
Développement de l'économie créative de la ville de Bordeaux. Soutien à l'association Sew et Laine. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/465 (PDF-183 Ko)