Conseil Municipal du 24 septembre 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-91.23 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-10318 Ko)
- Délibération 2012/466
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité 2011. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/466 (PDF-526 Ko)
- Délibération 2012/467
Information au conseil municipal. Incité. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/467 (PDF-21347 Ko)
- Délibération 2012/468
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété. Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/468 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2012/469
CPA. Centre Historique. PRI. 45 rue Bouquière. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/469 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/470
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 67-73 rue Joseph Brunet réalisée par l'OPH Gironde Habitat. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme E. AJON
- Délibération 2012/470 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/471
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA d'HLM Mésolia. Ilot Dock B (Bassins à Flots). Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/471 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/472
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA d'HLM Erilia. Cours Dupré de Saint-Maur (Bassins à Flots). Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/472 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/473
Logements locatifs aidés. Résidence sociale sise 43-44 quai de Bacalan réalisée par la SA d'HLM de la Charente Le Foyer. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/473 (PDF-128 Ko)
Charte d'engagement climat énergie des acteurs de Bordeaux. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/474 (PDF-203 Ko)
- Délibération 2012/475
Participation financière de la Ville de Bordeaux à l'étude sur l'opportunité des Zones d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA) - Autorisation - Signature
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/475 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2012/476
Mise en place d'un site d'essais d'hydroliennes - co-financement - autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/476 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/477
Aménagement de jardins partagés en 2012. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/477 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/478
Organisation d'expositions temporaires dans le cadre du forum Agenda 21 du 13 octobre 2012 au H14 - Prêt d'oeuvres - Conventions - autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/478 (PDF-359 Ko)
- Délibération 2012/479
Lycée Horticole Camille Godard, déclaration d'ouverture d'une section BTSA, autorisation de percevoir la subvention autorisée. Autorisation et Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/479 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2080 Ko)
- Délibération 2012/480
Exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2011. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/480 (PDF-988 Ko)
- Délibération 2012/481
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par les associations de commerçants et artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/481 (PDF-1625 Ko)
- Délibération 2012/482
Casino. Renouvellement de l'autorisation de jeux en cours de concession avec demande d'extension d'exploitation à un nouveau jeu. Avis.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/482 (PDF-118 Ko)
Délégation de Madame Constance MOLLAT, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-151 Ko)
- Délibération 2012/483
Ouvertures et suppressions de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/483 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2012/484
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n° 97-146 du 24 mars 1997. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/484 (PDF-121 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-196 Ko)
- Délibération 2012/485
Convention de coopération pour la lutte contre la précarité énergétique. Signature de la convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/485 (PDF-169 Ko)
