Conseil Municipal du 24 septembre 2012
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Document PDF-91.23 Mo
Rapport d'activité 2011 et compte administratif de la CUB.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/506 (PDF-13720 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-82 Ko)
- Délibération 2012/507
CAFE du CAPC. Prolongation du contrat. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/507 (PDF-120 Ko)
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