Conseil Municipal du 24 septembre 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-91.23 Mo
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/426 (PDF-23076 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4904 Ko)
- Délibération 2012/427
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/427 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2012/428
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/428 (PDF-5162 Ko)
- Délibération 2012/429
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/429 (PDF-397 Ko)
- Délibération 2012/430
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/430 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/431
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/431 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/432
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/432 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/433
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/433 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/434
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/434 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/435
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/435 (PDF-434 Ko)
- Délibération 2012/436
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/436 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2012/437
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/437 (PDF-136 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/438 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-154 Ko)
- Délibération 2012/439
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/439 (PDF-160 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/440
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/440 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/441
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/441 (PDF-129 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-408 Ko)
- Délibération 2012/442
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/442 (PDF-232 Ko)
- Délibération 2012/443
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/443 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2012/444
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/444 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/445
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/445 (PDF-172 Ko)