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Conseil Municipal du 27 octobre 2014
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-122.0 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2014/558
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/558 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2014/559
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/559 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2014/560
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/560 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/561
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/561 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2014/562
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/562 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/563
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/563 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2014/564
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/564 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/565
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/565 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/566
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/566 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2014/567
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/567 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2014/568
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/568 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2014/569
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/569 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/570
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/570 (PDF-107 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7407 Ko)
- Délibération 2014/571
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/571 (PDF-7276 Ko)
- Délibération 2014/572
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/572 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2014/573
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/573 (PDF-108 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-15584 Ko)
- Délibération 2014/574
ADOPTE A LA MAJORITE
Non Participation au Vote de Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Emilie KUZIEW, Mme Elizabeth TOUTON
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/574 (PDF-2896 Ko)
- Délibération 2014/575
ADOPTE A LA MAJORITE
Non Participation au Vote de Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Emilie KUZIEW, Mme Elizabeth TOUTON
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/575 (PDF-11367 Ko)
- Délibération 2014/576
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mme Emilie KUZIEW, Mme Elizabeth TOUTON, Mr Alain DUPOUY, Mr Josy REIFFERS, Mr Michel DUCHENE et Mme Emmanuelle AJON
- Délibération 2014/576 (PDF-1070 Ko)
- Délibération 2014/577
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/577 (PDF-345 Ko)