Conseil Municipal du 27 octobre 2014
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Document PDF-122.0 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/538
Remise Gracieuse de loyers. Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/538 (PDF-109 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-909 Ko)
- Délibération 2014/539
Délibération 2012/88 du 5 mars 2012. Convention de location pour le lieu d'accueil et de loisirs pour personnes âgées du Petit Trianon. Office Public de l'Habitat Aquitanis. Abrogation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/539 (PDF-930 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-273 Ko)
- Délibération 2014/540
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien à la famille.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/540 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2014/541
Convention de mise à disposition de locaux à "la parentèle" pour l'association "MANA". Autorisation de signer.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/541 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2159 Ko)
- Délibération 2014/542
Dénominations de voies
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/542 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/543
Protection du patrimoine naturel. Autorisation d'ouverture d'un établissement de vente d'animaux d'espèces non domestiques. Au Canari 39 cours de l'Yser Bordeaux. Avis du conseil municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/543 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/544
Requalification de la rue Lucien Faure en boulevard par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Modalités techniques et financières de réalisation de l'éclairage public. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/544 (PDF-301 Ko)
- Délibération 2014/545
Avenant à la convention d'occupation du domaine public de la Ville de Bordeaux en date des 25 octobre 2010 et 25 février 2013. Edification et exploitation d'un kiosque à journaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/545 (PDF-2104 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-377 Ko)
- Délibération 2014/546
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/546 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/547
Subvention aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil et de loisirs. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/547 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2014/548
Subvention aux associations. Activités péri éducatives. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/548 (PDF-216 Ko)
- Délibération 2014/549
Logements de fonction en faveur des personnels enseignants. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/549 (PDF-127 Ko)
Promotion Egalité et Citoyenneté. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/550 (PDF-116 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1073 Ko)
- Délibération 2014/551
Médiathèque de Caudéran. Construction. Concours de maîtrise d'¿uvre sur esquisse. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/551 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2014/552
Groupe scolaire BARBEY- Construction - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/552 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/553
Groupe scolaire BARBEY Construction - Avenant au marché de prestations intellectuelles - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/553 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2014/554
Mission d'étude, d'assistance et de conseil pour l'actualisation et la mise en ¿uvre du projet urbain du quartier du Grand Parc. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/554 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2014/555
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/555 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2014/556
Achat d'équipements et de solutions numériques pour l'éducation, prestations de mise en ¿uvre et maintenance sur sites pour les Villes de Bassens, Bruges, Cenon, Le Bouscat, Lormont et Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/556 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2014/557
Services de communications électroniques pour la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/557 (PDF-110 Ko)
