Conseil Municipal du 27 octobre 2014
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Document PDF-122.0 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/578
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mme Solène CHAZAL
- Délibération 2014/578 (PDF-116 Ko)
Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées Boucle Verte de la CUB. Modalités de gestion des circuits de randonnées situés sur le territoire de la Ville. Convention tripartite.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/579 (PDF-4835 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT. Délibération D-2014/177 du 4 avril 2014. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux....
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/580 (PDF-176 Ko)
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