Conseil Municipal du 27 octobre 2014
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-122.0 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1240 Ko)
- Délibération 2014/518
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/518 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/519
Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Médiation. Mise à disposition. Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/519 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/520
Conventions de mécénat avec EDF, Mésolia Habitat et In Cité pour la participation à l'événement municipal « La Grande Place : le Forum des solidarités bordelaises » du 22 novembre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/520 (PDF-994 Ko)
- Délibération 2014/521
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 127 logements rue de la Faïencerie à Bordeaux. Ilot C1 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Mme Solène CHAZAL
- Délibération 2014/521 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/522
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.Programme de 40 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux Îlot B3.3 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/522 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/523
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 95 logements cours Dupré de Saint Maur à Bordeaux. Îlot B5 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/523 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/524
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 22 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux. Îlot B2.2 - Bâtiment B (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/524 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Benoit MARTIN, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-453 Ko)
- Délibération 2014/525
Contribution au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre des actions menées par la Commission Permanente de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/525 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2014/526
Participation au Fonds de coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la 3ème phase du projet d'assainissement, d'eau et d'électricité à Casablanca. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/526 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2014/527
Appui à l'organisation de la 5ème édition des Soirées du Cinéma Russe de Bordeaux, dans le cadre de l'accord de coopération Bordeaux - Saint-Pétersbourg. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/527 (PDF-252 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-697 Ko)
- Délibération 2014/528
Conventions de partenariat Carte Jeunes. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/528 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2014/529
Mise en place du dispositif Pass Musées Bordeaux. Tarifs et gratuité. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/529 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2014/530
CAPC musée d'art contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 8 avec le Jeu de Paume. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/530 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2014/531
CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock des ventes et dons de catalogues d'exposition
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/531 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2014/532
CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama « Passeport pour l'art contemporain ». Gratuité d'accès. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/532 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2014/533
CAPC musée d'art contemporain. Opération «Ticket Mécène». Participation de l'Association des Amis du CAPC et de la Galerie Air de Paris. Autorisation. Signature.Encaissement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/533 (PDF-181 Ko)
- Délibération 2014/534
Musée d'Aquitaine. Gratuité d'accès pour l'association des amis du musée d'Aquitaine.Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/534 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2014/535
Musée d'Aquitaine. Manifestation "Bons baisers de Patagonie". Partenariat association ALIFS. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/535 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2014/536
Musée d'Aquitaine.Partenariat associations Ruelle et Promofemmes. Gratuité .Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/536 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2014/537
Musée d'Aquitaine. Catalogue d'exposition "Chicano Dream". Achat de catalogues supplémentaires. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/537 (PDF-109 Ko)
