Conseil Municipal du 17 décembre 2012
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Document PDF-11.53 Mo
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/692
Renonciation à la procédure de passation de la convention de délégation de service public relative à l'auberge de jeunesse 'Barbey'. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/692 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/693
Avenant N°1 au contrat d'affermage des équipements sportifs et de loisirs entre la Ville de Bordeaux et SBSL Axel Véga. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/693 (PDF-191 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-174 Ko)
- Délibération 2012/694
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association 'Bordeaux Entrepreneurs'
Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/694 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2012/695
Bordeaux Fête le vin 2012. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Bordeaux Grands Evènements.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE de Mr Jean-Louis DAVID, Mr Stéphan DELAUX, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Sarah BROMBERG et Mr Jean-Michel PEREZ
- Délibération 2012/695 (PDF-133 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-396 Ko)
- Délibération 2012/696
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/696 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/697
PNRQAD. Bordeaux [Re]Centres. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain et hôtels meublés. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs et propriétaires occupants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/697 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2012/698
Logements locatifs aidés. PNRQAD Bordeaux [Re]Centres. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM Domofrance, 73 rue Camille Sauvageau. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/698 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2012/699
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par l'UES PACT Sud Ouest, 11 rue Bavard. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/699 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/700
Réalisation par l'OPH Aquitanis de l'opération Le Petit Cardinal à la Benauge. Financement du déplacement du local des boulistes. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/700 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/701
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE d'un local commercial situé 10, rue du Couvent et 11, rue Latour à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/701 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/702
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2012. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/702 (PDF-196 Ko)
Attribution d'une subvention à France Energies Marines pour la mise en place et l'exploitation du site d'essais SEENEOH.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/703 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2012/704
Signature de la convention de répartition des coûts d'exploitation des installations thermiques de la résidence des Aubiers. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/704 (PDF-1421 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/705
Marché des Capucins. Actualisation tarifs des droits de place du Marché et du parc de stationnement des Capucins. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/705 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/706
Avenant n°2 à la convention tripartite concernant la construction et la gestion du Palais des Congrès de Bordeaux Lac. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/706 (PDF-142 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-577 Ko)
- Délibération 2012/707
Mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/707 (PDF-254 Ko)
- Délibération 2012/708
Tableau des effectifs de la ville de bordeaux. Mise à jour au 31 décembre 2012. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/708 (PDF-295 Ko)
- Délibération 2012/709
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n°97-146 du 24 mars 1997. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/709 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/710
Indemnités de frais de déplacement temporaire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/710 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2012/711
Nouvelle tarification du prix du repas de la restauration collective des agents de la ville. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/711 (PDF-127 Ko)
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