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Conseil Municipal du 17 décembre 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-11.53 Mo
- Ouverture de la séance
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/652 (PDF-796 Ko)
- Délibération 2012/653
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/653 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3177 Ko)
- Délibération 2012/654
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/654 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2012/655
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/655 (PDF-383 Ko)
- Délibération 2012/656
- Délibération 2012/656 (PDF-441 Ko)
- Délibération 2012/657
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/657 (PDF-1744 Ko)
- Délibération 2012/658
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/658 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/659
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/659 (PDF-193 Ko)
- Délibération 2012/660
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/660 (PDF-358 Ko)
- Délibération 2012/661
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/661 (PDF-279 Ko)
- Délibération 2012/662
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/662 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/663
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/663 (PDF-153 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-153 Ko)
- Délibération 2012/664
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/664 (PDF-209 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/665
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/665 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-891 Ko)
- Délibération 2012/666
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/666 (PDF-929 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1544 Ko)
- Délibération 2012/667
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/667 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/668
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/668 (PDF-224 Ko)
- Délibération 2012/669
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE de Mr Vincent MAURIN
- Délibération 2012/669 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2012/670
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/670 (PDF-295 Ko)
- Délibération 2012/671
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/671 (PDF-154 Ko)