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Conseil Municipal du 17 décembre 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-11.53 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/672
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2013. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/672 (PDF-267 Ko)
- Délibération 2012/673
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux-Maritime. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/673 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2012/674
Petite enfance. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décisions. Autorisation à signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/674 (PDF-417 Ko)
- Délibération 2012/675
Autorisation d'une subvention à l'association Scouts et Guides de France.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/675 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/676
Opération de médiation et d'animation à l'école élémentaire Labarde. Autorisation d'une subvention à l'association Régie Habiter Bacalan.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/676 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-318 Ko)
- Délibération 2012/677
Banque numérique du savoir en Aquitaine (BNSA). Demande de subvention 2012. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/677 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2012/678
Avenant n°3 à la convention entre la Régie Personnalisée de l'Opéra National de Bordeaux et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/678 (PDF-186 Ko)
- Délibération 2012/679
Restaurant Salon de thé du Musée des Arts Décoratifs. Remise gracieuse d'une partie de la redevance. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/679 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/680
Musée des Beaux Arts. Exposition 'Montparnasse/Saint Germain des Près'. Entrées gratuites. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/680 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/681
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/681 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-149 Ko)
- Délibération 2012/682
Coopération décentralisée Bordeaux-Ramallah (Palestine). Centre d'information touristique de Ramallah. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/682 (PDF-182 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1588 Ko)
- Délibération 2012/683
Expérimentation d'un tarif préférentiel pour le stationnement sur voirie des professionnels dans le secteur 5. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/683 (PDF-1622 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-392 Ko)
- Délibération 2012/684
Subventions des actions en faveur de la cohésion sociale. Programmation pour l'année 2013. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/684 (PDF-210 Ko)
- Délibération 2012/685
Mise en place d'une carte 'seniors'. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/685 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2012/686
Conseil Local de Santé. Programme d'actions de prévention santé 2ème semestre 2012. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/686 (PDF-249 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3428 Ko)
- Délibération 2012/687
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2013. Conventions annuelles d'objectifs. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/687 (PDF-3089 Ko)
- Délibération 2012/688
Attribution d'aides en faveur des associations Vie Etudiante. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/688 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/689
Substitution de ressources en eau par la réalisation de forages pour les stades Trégey et Suzon. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/689 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2012/690
Démolition et reconstruction d'un gymnase rue Virginia. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/690 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2012/691
JSA Bordeaux Basket. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/691 (PDF-139 Ko)