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Conseil Municipal du 17 décembre 2012
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Document PDF-11.53 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-75 Ko)
- Délibération 2012/712
PNRQAD. Bordeaux [RE]Centres. Dispositif de lutte contre la précarité énergétique. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/712 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Charles CAZENAVE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-269 Ko)
- Délibération 2012/713
Santé Scolaire. Action sur le développement durable. Empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le centre régional d'écoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/713 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/714
Santé scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Union Départementale des sapeurs pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/714 (PDF-222 Ko)
- Délibération 2012/715
Education à la Santé. Thème ' Prévention sur les risques des accidents domestiques'. Convention entre la Ville de Bordeaux, la CROIX-ROUGE FRANCAISE et la PREVENTION MAIF.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/715 (PDF-143 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-560 Ko)
- Délibération 2012/716
Acquisition de bornes de recharge pour véhicules électriques et pièces détachées. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/716 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/717
Construction du groupe scolaire et d'un multi-accueil Albert Thomas. Avenant au marché n°2012-363. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/717 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/718
Halle des Douves. Réhabilitation. Avenant au marché de Contrôle technique M110044.
Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/718 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/719
Maintenance du logiciel de conception d'aménagements paysagers du lycée Horticole Camille Godard
Avenant au Marché 2012- 457 - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/719 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/720
Ecole élémentaire Henri IV. Restructuration partielle. Avenants aux marchés de travaux. Prolongation des délais - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/720 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2012/721
Appel à compagnies et/ou mutuelles d'assurances et/ou à leurs intermédiaires (agents généraux ou courtiers) pour la souscription des garanties de Dommages ouvrage/contrat collectif de responsabilité décennale et tous risques chantiers. Constructi...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/721 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2012/722
Restructuration partielle du rez de chaussée de l'école élémentaire Balguerie. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/722 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/723
Services d'insertion et de qualification professionnelles axés sur l'entretien et la réparation du parc de vélos de la Ville de Bordeaux, mis à disposition du public. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/723 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/724
Maintenance des installations électriques du stade Chaban Delmas. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/724 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/725
Taille des arbres de la Ville de Bordeaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/725 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/726
Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/726 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2012/727
Centre Culturel et Touristique du Vin. Avenants au marché de maîtrise d'oeuvre M110266 et au marché de contrôle technique M110271. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/727 (PDF-128 Ko)