Conseil Municipal du 13 février 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Anne WALRYCK (présente jusqu'à 16h50)

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Sylvie CAZES, Madame Constance MOLLAT, Madame Sarah BROMBERG, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON

M. le Maire

  • Communication
Présentation du projet urbain sur le secteur Bastide-Brazza Nord.
 

M. le Maire

  • Délibération 2012/1
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/2
Société Bordelaise des équipements publics d'Exposition et de Congrès(SBEPEC). Modification du Capital Social. Transformation en société publique locale. Approbation. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/3
Exploitation d'une Auberge de Jeunesse. Délégation de Service Public. Appel public à concurrence. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/4
Incité Bordeaux La Cub. Emprunt de 500 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/5
Acquisition par la Ville de Bordeaux d'un terrain situé 90 rue Dupaty. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/6
Acquisition du terrain situé à l'angle du 79 quai des Queyries et du 30 rue Reignier. Rétrocession à BMA. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/7
Cession d'une propriété rue Lucien Faure. Autorisations d'urbanisme. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/8
Réalisation de la Cité Municipale. Démolition de l'immeuble Croix du Mail. Décision. Autorisation. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/9
Marché de prestations de gardiennage et de sécurité pour les établissements culturels de la Ville de Bordeaux (Grand-Théâtre de Bordeaux - Bibliothèque Municipale - CAPC). Recours de la Société The First Sécurité. Autorisation de défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/10
Utilisation de l'image d'un enfant. Campagne de promotion de la Ville été 2009. Recours des parents devant le Tribunal administratif. Autorisation à défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/11
Refus de communication d'une lettre de l'administration. Recours. Autorisation de défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/12
Legs de Mademoiselle VEZIEN. Assignation devant le Tribunal de Grande Instance . Autorisation à défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/13
Indemnisation de tiers. Enlèvement de l'oeuvre le 'Crocodile'.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/14
Immeubles appartenant à la Ville de Bordeaux gérés par l'OPH Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion. Année 2012. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/15
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/16
Dénominations de voies.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/17
Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Aires de grand passage.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/18
Convention de partenariat. Réalisation d'une structure d'accueil petite enfance sur le campus université de Bordeaux. Association le P'tit Campus. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/19
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE