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Conseil Municipal du 13 février 2012
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Document PDF-20.13 Mo
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/20
Programme d'actions 2012 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/20 (PDF-593 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/21
Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Archéologie préventive.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/21 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/22
Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Bordeaux - «soutien et promotion d'une programmation culturelle des territoires de la métropole».
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/22 (PDF-359 Ko)
- Délibération 2012/23
Restauration des Monuments Historiques et mise en valeur des sites archéologiques. Programme annuel 2012. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/23 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2012/24
Participation de la Ville aux travaux de mises en conformité des théâtres Salinières et Trianon. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/24 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2012/25
Musée d'Aquitaine. Organisation d'une exposition temporaire 'Iturria, la vie comme elle va'. Catalogue. Prix de vente. Droits d'entrée. Fixation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/25 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2012/26
Rénovation du Muséum d'Histoire Naturelle de Bordeaux. Restauration du squelette de baleine bleue. Demande de Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/26 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/27
Partenariats autour des expositions et des événements culturels du CAPC musée d'art contemporain. Encaissement. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/27 (PDF-258 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/28
« Open Data ». Ouverture des données de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/28 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2012/29
Aménagement numérique du territoire. Transfert partiel de compétences à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Couverture des zones blanches haut débit.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/29 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2012/30
Convention de Partenariat entre la Ville de Bordeaux et le « Pervasive Media Studio ». Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/30 (PDF-176 Ko)
- Délibération 2012/31
Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ses partenaires portant sur l'organisation de la manifestation «Semaine digitale» du 23 mars au 1er avril 2012 à Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/31 (PDF-358 Ko)
- Délibération 2012/32
Création d'un vélo pour la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/32 (PDF-153 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/33
Convention cadre triennale 2012-2014 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Convention d'application 2012. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/33 (PDF-2092 Ko)
- Délibération 2012/34
Centre Culturel et Touristique du Vin. Démolition des hangars existants sur site. Construction.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/34 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/35
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété. Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/35 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2012/36
AGORA 2012. Complément de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/36 (PDF-179 Ko)
Délégation de Mlle Laetitia JARTY, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2012/37
Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Réseaux de chaleur et de froid.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/37 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/38
Jardin Botanique. Vente de catalogues d'exposition. Autorisation. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/38 (PDF-129 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/39
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'association 'renouveau de la foire aux plaisirs'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/39 (PDF-242 Ko)