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Conseil Municipal du 13 février 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-20.13 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/40
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/40 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/41
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/41 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2012/42
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/42 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/43
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/43 (PDF-607 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2012/44
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/44 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/45
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/45 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2012/46
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/46 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/47
ADOPTE A LA MAJORITE
Non participation aux votes de Mr Reiffers
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/47 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2012/48
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MR REIFFERS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/48 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/49
ADOPTE A LA MAJORITE
Non Participation au Vote de Monsieur Rieffers
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/49 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/50
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/50 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2012/51
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/51 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/52
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/52 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/53
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/53 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/54
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/54 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/55
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/55 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/56
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/56 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/57
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/57 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2012/58
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/58 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/59
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/59 (PDF-123 Ko)