Conseil Municipal du 09 juillet 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le 09/07/2024 à 14h Salle du Conseil Municipal.

La séance sera diffusée en direct en vidéo avec une traduction en langue des signes.

Ordre du Jour

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/201
Bordeaux. Renouvellement urbain Joliot Curie. Parc de la Cité Blanche. Rue du Professeur André Lambinet. Parcelles cadastrées AR 96p, 97p et 98p.
  • Délibération 2024/202
Ville de Bordeaux. Acquisition par la Ville de Bordeaux de plusieurs parcelles sises à Bordeaux, rue du recteur Thamin, 15 rue du professeur André Lambinet et 16 rue Jacques Rivière, cadastrées section AR numéros 93, 94, 95 et 214 appartenant à C...
  • Délibération 2024/203
BORDEAUX - Modification de la délibération D-2023/317 du 07 novembre 2023 relative à l'incorporation d'un bien sans maitre SIS 33 chemin Lafitte, Cadastre SM n° 14 - Décision - Acquisition
  • Délibération 2024/204
Ville de Bordeaux. Rue François Roganeau. Déclassement d'une emprise de 300 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée section TB numéro 80 en vue de sa cession à Aquitanis. Décision. Autorisation
  • Délibération 2024/205
Ville de Bordeaux. Transferts de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Espaces publics relatifs à ' tout mode de déplacement urbain et leurs ouvrages accessoires ' situés à Bordeaux.
  • Délibération 2024/206
Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section BD n° 299 d'une superficie d'environ 253 m², sise à Bordeaux, 10 rue du Général de Cheyron. Transfert de charges.
  • Délibération 2024/207
Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Ann...
  • Délibération 2024/208
Régime indemnitaire. Sujétions de la filière Police Municipale
  • Délibération 2024/209
Mise en œuvre de l'indemnité d' heures supplémentaires d'enseignement (IHSE) pour le personnel d'enseignement artistique
  • Délibération 2024/210
Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
  • Délibération 2024/211
Modification du tableau des effectifs
  • Délibération 2024/212
Protection sociale complémentaire agents de la Ville de Bordeaux - Participation employeur au 1er septembre 2024 - Modification des tranches de revenus nets imposables annuels de référence en prévoyance
  • Délibération 2024/213
Durée annuelle de temps de travail des maîtres-nageurs-sauveteurs - Direction des sports - Direction générale Education Sport et Société
  • Délibération 2024/214
Remises gracieuses liées à des trop perçus de salaire
  • Délibération 2024/215
SIVU Bordeaux-Mérignac. Attribution d'une subvention d'investissement en vue du déploiement des bacs en inox en restauration scolaire et de la réhabilitation du système de production de froid.
  • Délibération 2024/216
Autorisation de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Mise à jour des tarifs.

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/217
Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation
  • Délibération 2024/218
Convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas et de l'espace sportif du parc Lescure a la SASP Union Bordeaux Bègles. Redevance. Autorisation
  • Délibération 2024/219
Avenant n° 6 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/220
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2024. Adoption. Autorisation.