Conseil Municipal du 09 juillet 2024
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Document PDF-82.6 Mo
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/221
Attribution d'aides en faveur de l'enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/221 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2024/222
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/222 (PDF-285 Ko)
- Délibération 2024/223
Subventions enfance. Réajustements des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2023. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/223 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2024/224
Avenant N°1 à la Convention de co-maitrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza -
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/224 (PDF-285 Ko)
- Délibération 2024/225
Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/225 (PDF-497 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/226
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/226 (PDF-313 Ko)
- Délibération 2024/227
Mise en place d'un avantage croisé entre le musée d'Aquitaine et la Porte Cailhau. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/227 (PDF-87 Ko)
- Délibération 2024/228
Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Actualisation du règlement d'utilisation et de la grille tarifaire. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/228 (PDF-237 Ko)
- Délibération 2024/229
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association RESSAC, réseau national des RESSourceries Artistiques et Culturelles pour l'année 2024. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/229 (PDF-89 Ko)
Délégation de Madame Brigitte BLOCH, Conseillère municipale déléguée
- Délibération 2024/230
Accompagnement du commerce de proximité - subvention à l'UMIH33 pour la mise en œuvre d'une action de soutien aux restaurateurs et au vin de Bordeaux
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2024/230 (PDF-86 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/231
Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de construction et équipement d'infrastructures de santé Commune de Banfora au Burkina Faso - Autorisation - Décision -
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/231 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2024/232
Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - année 2023
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/232 (PDF-4396 Ko)
- Délibération 2024/233
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Conventionnements.
Autorisation. Décision. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/233 (PDF-6449 Ko)
- Délibération 2024/234
SOLIHA Terres-Océan - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/234 (PDF-301 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/235
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Bourbon-Pagnol. Autorisation de lancement.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/235 (PDF-13644 Ko)
- Délibération 2024/236
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Chartrons. Délégation de service public. Abandon procédure
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/236 (PDF-91 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique BOUISSON, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/237
Protocole transactionnel. Entreprise MAB Sud Ouest. Réhabilitation de la maison associative du 18 rue du Cloitre
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/237 (PDF-206 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/238
Création/ suppression de marchés municipaux - autorisation - décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/238 (PDF-273 Ko)
- Délibération 2024/239
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs animations
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/239 (PDF-374 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/240
Dénomination de voies et d'espaces publics
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/240 (PDF-129 Ko)