Conseil Municipal du 17 décembre 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mme Nicole SAINT ORICE (présente jusqu'à 17h30), Mme Emmanuelle AJON (présente jusqu'à 17h15)

Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Yohan DAVID, Madame Paola PLANTIER
M. le Maire
  • Ouverture de la séance

M. le Maire

  • Délibération 2012/652
Budget primitif pour l'exercice 2013

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/653
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/654
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/655
Désaffectation, déclassement et cession à la SA d'HLM Domofrance de terrains situés rue Léo Saignat à Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/656
Acquisition complémentaire à la société Grande Paroisse des terrains du site de la Soferti. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2012/657
Square Robert Charazac. Acquisition à la CUB du terrain d'assiette. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/658
CCAS de Bordeaux. Recours à l'emprunt dans le cadre de la construction de l'EHPAD La Clairière De Lussy et garantie de la Ville. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/659
Appui au projet participatif d'aménagement du quartier ' El Horia ', Commune de Bir El Hafay (Gouvernorat de SIDI BOUZID) en Tunisie, dans le cadre des actions menées avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Autorisatio...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/660
Crédit Municipal de Bordeaux. Projets d'acquisition et de cession d'actifs. Information.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/661
Restaurant administratif ALFRED DANEY. Prestation de restauration pour les tiers. Augmentation tarifaire. Conventions. Approbations. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/662
Budget 2012. Nouvelle imputation des écritures d'ordre budgétaire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/663
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/664
Diversité. Appel à projets Lutte Contre Les Discriminations en direction des associations bordelaises. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/665
Appels à projets associatifs 2012 'Co-développement ' et ' Méditerranée '. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/666
Observatoire pour la sureté dans les transports en commun.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/667
Acceptation du don de Madame Christiane LARRALDE. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/668
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien de la famille.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/669
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Jeunesse. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE de Mr Vincent MAURIN

 
  • Délibération 2012/670
Evaluation scientifique du plan E-Education de la Ville de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/671
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE