Conseil Municipal du 24 septembre 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-91.23 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mr Josy REIFFERS(présent jusqu'à 17h40); Mme Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 18h05)
Excusés :
Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Chafika SAIOUD, Madame Béatrice DESAIGUES
Adoption du nouveau plan d'action climat-énergie de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/426 (PDF-23076 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4904 Ko)
- Délibération 2012/427
Appui a un projet d' assainissement , d'eau et d'électricité à Casablanca dans le cadre des actions menées avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/427 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2012/428
Rapport annuel d'activité de l'exercice clos au 31 décembre 2011. Electricité Réseau Distribution France ('ERDF'). Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/428 (PDF-5162 Ko)
- Délibération 2012/429
Modification des règlements intérieurs des cimetières et du columbarium de la ville de Bordeaux. Application du nouveau règlement des cimetières. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/429 (PDF-397 Ko)
- Délibération 2012/430
Actualisation des tarifs 2013 de la taxe sur l'électricité
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/430 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/431
Autorisation de défendre. Recours contre la réalisation du nouveau stade.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/431 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/432
Autorisation de défendre. Recours contre la réalisation de la cité municipale.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/432 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/433
Silo des Grands Hommes, résiliation partielle du bail emphytéotique conclu avec l'Etat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/433 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/434
Cession au Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux de l'immeuble 73 rue Dubourdieu. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/434 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/435
Cession d'une propriété située rue Lucien Faure. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/435 (PDF-434 Ko)
- Délibération 2012/436
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2012. Attribution.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/436 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2012/437
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/437 (PDF-136 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/438 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-154 Ko)
- Délibération 2012/439
Appui aux 7emes rencontres CHAMPLAIN - MONTAIGNE à Quebec, les 27 ET 28 SEPTEMBRE 2012 dans le cadre du 50 ème anniversaire du jumelage BORDEAUX QUEBEC.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/439 (PDF-160 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/440
Refonte des tarifs de l'occupation temporaire du domaine public. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/440 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/441
Construction d'une crèche multi-accueil et d'un accueil familial au Grand-Parc. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Composition du jury. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/441 (PDF-129 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-408 Ko)
- Délibération 2012/442
Ecoles élémentaires. Séjours de découvertes du premier trimestre 2012-2013
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/442 (PDF-232 Ko)
- Délibération 2012/443
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2012/2013. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/443 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2012/444
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/444 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/445
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/445 (PDF-172 Ko)
