Conseil Municipal du 19 décembre 2011

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON (présente à partir de 15h00), Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE (présent à partir de 14h45 et jusqu’à 15h20),, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI

Excusés :
Madame Nathalie DELATTRE, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Délibération 2011/701
Budget primitif pour l'exercice 2012.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2011/699
Réalisation de la Cité Municipale. Contrat de partenariat. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2011/700
Réalisation de la Cité Municipale. Convention tripartite autonome. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/702
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville - Mise en oeuvre de la gestion en AP-CP dans les secteurs de l'éducation et de la petite enfance. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/703
Appui à la 3ème phase du projet d'assainissement pluvial de l'avenue Zulung Wekre à Ouagadougou mis en oeuvre dans le cadre de la loi Oudin-Santini et des actions menées avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF).

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/704
Association P'tit Bout'chou. Emprunt de 1 772 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/705
Acquisition des 19 lots de la Société Civile de Placements Immobiliers (SCPI) Epargne foncière. Immeuble Croix du Mail situé 8-10 rue Claude Bonnier pour la création de la Cité municipale. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2011/706
Acte rectificatif et cession du terrain situé rue des Etrangers. Déclassement du domaine public. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/707
Avenant n°4 à la convention du 27 août 1999 passée avec l'association 'Les jeunes de Saint-Augustin'. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/708
Adhésion à l'AFCDP. Association Française des Correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/709
Demande de remise gracieuse. Avis.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/710
Décompte général définitif du marché n° 92360 de gestion technique des bâtiments communaux. Recours de la Société DALKIA. Autorisation de défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/711
Décompte général définitif du marché n° 92361 de maintenance générale des installations de la Bibliothèque Mériadeck. Recours de la Société DALKIA. Autorisation de défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/712
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2011/713
Athénée municipal. Rénovation de l'amphithéâtre. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° M110189. Autorisation.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/714
Attribution d'aides en faveur des associations pour l'année 2011. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/715
Attribution d'aides en faveur des associations pour l'année 2012. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/716
Attribution d'aides en faveur des associations d'Anciens Combattants. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/717
Dénomination d'une promenade Martin Luther King.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/718
Adhésion de la ville de Bordeaux à la charte européenne de la vidéo protection.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE