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Conseil Municipal du 19 décembre 2011
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-20.36 Mo
M. le Maire
- Délibération 2011/701
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/701 (PDF-587 Ko)
- Délibération 2011/699
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/699 (PDF-620 Ko)
- Délibération 2011/700
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/700 (PDF-317 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/702
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/702 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2011/703
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/703 (PDF-386 Ko)
- Délibération 2011/704
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/704 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2011/705
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/705 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2011/706
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/706 (PDF-437 Ko)
- Délibération 2011/707
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/707 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2011/708
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/708 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/709
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/709 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2011/710
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/710 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/711
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/711 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2011/712
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/712 (PDF-165 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2011/713
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2011/713 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/714
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/714 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2011/715
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/715 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2011/716
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/716 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/717
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/717 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2011/718
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/718 (PDF-4073 Ko)