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Conseil Municipal du 19 décembre 2011
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Document PDF-20.36 Mo
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/739
Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 -2014. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/739 (PDF-1663 Ko)
- Délibération 2011/740
Subvention aux organismes à vocation sociale pour l'année 2012
Autorisation-Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/740 (PDF-200 Ko)
- Délibération 2011/741
Subvention aux organismes intervenant dans le domaine de la Santé pour l'année 2012. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/741 (PDF-152 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/742
Associations sportives bordelaises, aide en faveur du développement du sport année 2012. Convention d'objectifs. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/742 (PDF-615 Ko)
- Délibération 2011/743
Attribution d'aides en faveur des associations Vie Etudiante. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/743 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2011/744
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/744 (PDF-241 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/745
Création d'une pépinière d'entreprises dédiée aux métiers de « l'Economie verte et du développement durable ». Acquisition en état de futur achèvement dans l'emprise de l'ancienne caserne Niel. Demandes de subventions. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/745 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2011/746
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2012. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
Non Participation au vote de Mme CAZES
- Délibération 2011/746 (PDF-1012 Ko)
- Délibération 2011/747
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE). Ville de Bordeaux. Avenant n°1. Protocole d'accord (2008-2013).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/747 (PDF-359 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/748
Création de la société publique locale d'aménagement communautaire. Approbation. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/748 (PDF-1149 Ko)
- Délibération 2011/749
AGORA 2012. Conventions de mécenat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/749 (PDF-419 Ko)
- Délibération 2011/750
AGORA 2012. Prix destinés aux lauréats de l'appel à idées 'Habiter les chais'. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/750 (PDF-119 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/751
Projet de réseau de chaleur dans l'écoquartier des Bassins à Flots. Convention de subvention d'ingénierie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/751 (PDF-643 Ko)
- Délibération 2011/752
Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Aquitaine pour l'organisation des épreuves techniques de la 42ème Olympiade des Métiers. Autorisation et Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/752 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2011/753
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et les Lycées Professionnels : Charles Péguy, Jehan Duperier et Fondation Apprentis d'Auteuil relative à l'hébergement des élèves internes du Lycée Horticole Camille Godard. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/753 (PDF-350 Ko)
- Délibération 2011/754
Délégation au Développement Durable. Convention de mise à disposition de l'exposition 'Abeille, sentinelle de l'Environnement' entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/754 (PDF-816 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/755
Tranche 1 de l'Opération Urbaine de Bordeaux. Réaffectation de crédits FISAC. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/755 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2011/756
Marché des Capucins. Actualisation tarifs des droits de place du marché et du parc de stationnement des Capucins. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/756 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/757
Droits de place.Demande de remise gracieuse.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/757 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/758
Convention entre la Ville de Bordeaux et le plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour l'insertion professionnelle de personnes en difficultés. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/758 (PDF-247 Ko)