Conseil Municipal du 19 décembre 2011
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Document PDF-20.36 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/719
Convention d'occupation de la piste de sécurité routière du Parc Bordelais entre la Ville, l'Association Prévention Routière et la Préfecture de la Gironde. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/719 (PDF-211 Ko)
- Délibération 2011/720
Services de désinfection, désinsectisation, démoustication, dératisation. Aménagement des tarifs 2012. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/720 (PDF-183 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/721
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/721 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2011/722
Convention d'objectifs et de financement 2011-2014 - Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/722 (PDF-1270 Ko)
- Délibération 2011/723
Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/723 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2011/724
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2011 - 2012.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/724 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2011/725
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants et de soutien de la famille.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/725 (PDF-234 Ko)
- Délibération 2011/726
Projet écoles et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/726 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2011/727
Opération de médiation et d'animation à l'école élémentaire Labarde. Attribution d'une subvention à l'association Régie de Quartier Habiter Bacalan.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/727 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2011/728
Démarche qualité dans les établissements d'accueil de la petite enfance. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/728 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2011/729
Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud - Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/729 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2011/730
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2012. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/730 (PDF-153 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/731
Convention entre la Fédération Française de Cyclotourisme et la Ville de Bordeaux relative à l'octroi du label « Ville vélotouristique » . Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/731 (PDF-143 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2011/732
Zac Bastide Niel. Construction des Archives Municipales. Approbation de l'Avant-Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/732 (PDF-1529 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/733
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/733 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/734
Base sous marine. Exposition photographique Pierre et Alexandra Boulat. Convention. Autorisation. Signatures.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/734 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2011/735
Muséum d'Histoire Naturelle. Vitrines. Désaffectation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/735 (PDF-193 Ko)
- Délibération 2011/736
Capc musée d'art contemporain. Exposition 'Michel Majerus, rétrospective'. Demande de subvention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/736 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2011/737
Valorisation du patrimoine et éducation. La Flèche Saint-Michel : un lieu de résidence pédagogique. Contrat d'occupation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/737 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2011/738
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation de documents. Cession à la bibliothèque pour Tous, au CCAS de la Ville de Bordeaux et à Pédiatres du Monde. Destruction. Convention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/738 (PDF-150 Ko)
