Conseil Municipal du 05 novembre 2024

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2024/322
Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision

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Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/323
Rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2024/324
Rapport social unique 2023 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2024/325
Politique d'action sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour l'année 2024

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/326
Convention entre la Ville de Bordeaux, son CCAS et CDC Habitat Aquitaine au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et de son CCAS à effet du 1er janvier 2025

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/327
Modification du tableau des effectifs

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/328
Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle et à un échelon spécial

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  • Délibération 2024/329
Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/330
Aide aux obsèques des agents de la Ville de Bordeaux - Création de l'aide à compter du 1er janvier 2025

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/331
Modification du règlement intérieur d'attribution des chèques d'accompagnement personnalisé au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/332
Protection sociale complémentaire Assistantes et Assistants Maternels de la Ville de Bordeaux - Modification de la participation employeur - Salaire de référence

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/333
Mise en place de la prime d'équipement informatique applicable aux professeurs et aux assistants d'enseignement artistique territoriaux

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/334
Mise en place d'une indemnité de missions particulières et élargissement du versement de l'ISOE au personnel d'enseignement artistique

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/335
Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2024-2026

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/336
Participation de la Mairie de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Calcul de l'enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/337
Remises gracieuses - trop perçus en rémunération

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/338
Recensement et enquête familles 2025

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/339
Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation

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Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/340
Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

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Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/341
Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation

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