Conseil Municipal du 05 novembre 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le 05/11/2024 à 10h Salle du Conseil Municipal

La séance sera diffusée en direct en vidéo avec une traduction en langue des signes.

Ordre du Jour

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2024/322
Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/323
Rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal
  • Délibération 2024/324
Rapport social unique 2023 - Information
  • Délibération 2024/325
Politique d'action sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour l'année 2024
  • Délibération 2024/326
Convention entre la Ville de Bordeaux, son CCAS et CDC Habitat Aquitaine au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et de son CCAS à effet du 1er janvier 2025
  • Délibération 2024/328
Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle et à un échelon spécial
  • Délibération 2024/329
Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes
  • Délibération 2024/330
Aide aux obsèques des agents de la Ville de Bordeaux - Création de l'aide à compter du 1er janvier 2025
  • Délibération 2024/331
Modification du règlement intérieur d'attribution des chèques d'accompagnement personnalisé au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux
  • Délibération 2024/332
Protection sociale complémentaire Assistantes et Assistants Maternels de la Ville de Bordeaux - Modification de la participation employeur - Salaire de référence
  • Délibération 2024/333
Mise en place de la prime d'équipement informatique applicable aux professeurs et aux assistants d'enseignement artistique territoriaux
  • Délibération 2024/334
Mise en place d'une indemnité de missions particulières et élargissement du versement de l'ISOE au personnel d'enseignement artistique
  • Délibération 2024/335
Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2024-2026
  • Délibération 2024/336
Participation de la Mairie de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Calcul de l'enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus
  • Délibération 2024/337
Remises gracieuses - trop perçus en rémunération
  • Délibération 2024/338
Recensement et enquête familles 2025
  • Délibération 2024/339
Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/340
Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/341
Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation
  • Délibération 2024/342
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires. Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.