Conseil Municipal du 05 novembre 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le 05/11/2024 à 10h Salle du Conseil Municipal

La séance sera diffusée en direct en vidéo avec une traduction en langue des signes.

Ordre du Jour

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/363
Contribution au projet Habla Mujer 2024. Porté par les associations Frères des Hommes (France) et CENCA (Pérou)- Autorisation - Décision -
  • Délibération 2024/364
Projet coopération 2024 II Mobilité Munich-Bordeaux
  • Délibération 2024/365
Aide exceptionnelle - FACECO - soutien aux populations du Liban - Autorisation - Décision -

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/366
Autorisation de signature des conventions pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers Politique de la Ville
  • Délibération 2024/367
Renouvellement Cité Educative. Autorisation. Signature

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/368
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Activités de recyclage de matériaux inertes non pollués pour leur valorisation par une installation mobile de traitement des matériaux (concassage - criblage) exploitées par la société X...
  • Délibération 2024/369
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement Installation de stockage, de transit et de concassage, broyage de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes exploitée par la société Guyenne Environnement sur la commune de B...

Délégation de Monsieur Dominique BOUISSON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/370
Evolution du code de déontologie de l'élu municipal. Modification. Décision
  • Délibération 2024/371
Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.

Délégation de Monsieur Baptiste MAURIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/372
Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Délégation de Monsieur Marc ETCHEVERRY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/373
Mission d'information et d'évaluation

Délégation de Madame Marie-Claude NOEL, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2024/374
Convention triennale tripartite 2024 - 2027 entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, la Région et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Signature. Autorisation

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/375
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2024.Information

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/376
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre du programme d'animation de l'espace Arlette Gelé de ...

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/302
Soutien de la ville de Bordeaux à la Maison des livreurs: subvention exceptionnelle