Conseil Municipal du 05 novembre 2024
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-172.46 Mo
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/342
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires.
Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/342 (PDF-1682 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/343
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/343 (PDF-449 Ko)
- Délibération 2024/344
Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Proposition
d'actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/344 (PDF-90 Ko)
- Délibération 2024/345
Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/345 (PDF-256 Ko)
- Délibération 2024/346
Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/346 (PDF-965 Ko)
- Délibération 2024/347
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/347 (PDF-158 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/348
Subventions à diverses associations culturelles - Autorisation - Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/348 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2024/349
Convention de pôle associé entre la Ville de Bordeaux et la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/349 (PDF-338 Ko)
- Délibération 2024/350
Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/350 (PDF-2186 Ko)
- Délibération 2024/351
Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours ' Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle '. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/351 (PDF-201 Ko)
- Délibération 2024/352
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/352 (PDF-88 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/353
Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/353 (PDF-421 Ko)
- Délibération 2024/354
Projet de renouvellement urbain du quartier les Aubiers. Le Lac à Bordeaux. Aquitanis. Subvention exceptionnelle. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/354 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2024/355
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 4 logements au 54 quai de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/355 (PDF-367 Ko)
- Délibération 2024/356
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 1 logement 14 rue Sanche de Pomier à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/356 (PDF-383 Ko)
- Délibération 2024/357
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 6 logements 14 rue de l'Observance à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/357 (PDF-369 Ko)
- Délibération 2024/358
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 71 cours de l'Yser à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/358 (PDF-361 Ko)
- Délibération 2024/359
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 80 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/359 (PDF-386 Ko)
Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/360
Soutien à la mobilité internationale des jeunes via le dispositif de Volontariat de solidarité internationale. Convention - Autorisation - Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/360 (PDF-1386 Ko)
- Délibération 2024/361
Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 des Journées des Langues Maternelles et Paternelles 2025
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/361 (PDF-322 Ko)