Conseil Municipal du 12 décembre 2023

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
 
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT

Madame Céline PAPIN présente sauf de 14h26 à 15h05
Monsieur Maxime GHESQUIERE présent à partir de 16h00, Madame Léa ANDRE présente jusqu'à18h15, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent jusqu'à 18h40.


 
Excusés :
 
Monsieur Bernard-Louis BLANC, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES


 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/345
Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/346
Analyse économique et financière de l'exercice 2022 de la caisse de crédit municipal de la ville de Bordeaux. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/347
Budget primitif 2024. Adoption.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/348
Approbation du rapport de la CLECT du 10 novembre 2023

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/349
Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°2

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/350
Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2023. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/351
Fonds d'Aides aux Quartiers

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/352
ZAC Bastide Niel - Modification du programme des équipements publics. Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/353
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/354
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/355
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/356
SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information au Conseil

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/357
Convention quinquennale de prêt de matériel de sécurité routière par la Préfecture de la Gironde auprès de la Mairie de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/358
Signature de la convention 2024-2026 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/359
Stationnement Payant - Rapport annuel Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2022. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2023/360
Subventions exceptionnelles épiceries solidaires. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/361
Adhésion de la ville de Bordeaux à l'AFAUP. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/362
Transfert de compétence enseignement supérieure et recherche. Transfert du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux au ...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/363
Bordeaux. Transfert compétence tourisme. Transfert de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Equipements relatifs au tourisme d'affaires. Régularisation secteur parc des Expositions....

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/364
Convention relative à l'organisation d'une agence postale communale. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS