Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/385
Aide exceptionnelle - Médecins Sans Frontières - Autorisation-Décision -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/386
Subventions de fonctionnement - Programmation 2024 - Centres sociaux et espaces de vie sociale. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/387
Subventions de fonctionnement Animation Quartiers Politique de la Ville. Programmation 2024. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/388
Subventions d'aides exceptionnelles Développement Social Urbain. Programmation 2023. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/389
Subvention Réussite Educative. Programmation 2023. Autorisation.Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/390
Petite Enfance. Actions d'éveil culturel et artistique pour l'année 2024 Autorisation de signer les conventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/391
Subventions aux associations en charge des établissements d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement à la parentalité.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/392
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée a l'association des centres d'animation de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/393
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée à l'association AGEP.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/394
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle AGEAC - CSF

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/395
Subventions aux associations - autorisation de signer - affectation et versement d'une subvention d'investissement accordée à l'association Interlude

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/396
Crèche - Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement multi-accueil de la petite enfance Montgolfier pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bo...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/397
Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/398
Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/399
Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/400
Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2023/401
Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/402
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/403
Actualisation des droits de place 2024 - Autorisation - décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/404
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024.Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE