Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/365
Bordeaux. Conclusion d'un bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à AQUITANIS. Parcelles TB 87 - 88 et 89 - Lot 1. Centre d'animation social et culturel de Bordeaux Lac. Autorisation. Décision

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  • Délibération 2023/366
Ville de Bordeaux. Quartier Grand Parc. Avenue Emile-Counord. Cage d'escalier D5. Constitution de servitude de tour d'échelle au profit de CDC Habitat. Parcelle PX 128p. 29 m². Autorisation. Décision.

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  • Délibération 2023/367
Société Bordeaux Atlantique - Matmut Atlantique - Prêt à usage pour deux poches de stationnement, entrée sud de la Réserve écologique des Barails - Convention - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/368
Délibération annuelle permettant le recrutement de personnel contractuel

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  • Délibération 2023/369
Rapport d'activité de l'exercice 2022 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/370
Accompagnement de la Vie Sportive. Attributions de subvention. Autorisation de signature.

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Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/371
Attribution d'aides en faveur des associations. Programme seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.

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Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/372
Attribution de subventions en faveur des associations œuvrant dans le champ de l'enfance et la jeunesse. Fonds inflation 2023. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/373
Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur des jeunesses. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/374
Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation

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  • Délibération 2023/375
Dispositif école et cinéma

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  • Délibération 2023/376
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

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Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/377
Conventions pluriannuelles d'objectifs. Subventions. Autorisation. Signature

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  • Délibération 2023/378
Règlement de visite des musées de Bordeaux. Adoption. Autorisation

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  • Délibération 2023/379
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

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  • Délibération 2023/380
Bassin des Lumières. Analyse économique et financière et rapport d'activité 2022. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/381
SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/382
Aide exceptionnelle à la création de structure de logements spécifiques : projet de résidence hôtelière à vocation sociale située passage Hermitte à Bordeaux réalisée par la SA Soliha Nouvelle Aquitaine.Demande de subvention exceptionnelle et ver...

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  • Délibération 2023/383
Bordeaux au sein de la Francophonie - Participation au fonds de coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de promotion de l'énergie solaire hors réseau dans la Commune de Lokossa (Bénin) - Autori...

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Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/384
Action de Solidarité avec l'Arménie - Appui à un projet du Fonds Arménien de France - Autorisation - Décision -

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