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Conseil Municipal du 15 juillet 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-33.29 Mo
- Communication (PDF-147 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-246 Ko)
- Délibération 2015/293
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/293 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2015/294
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/294 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/295
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/295 (PDF-148 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4035 Ko)
- Délibération 2015/296
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/296 (PDF-410 Ko)
- Délibération 2015/297
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Stephan DELAUX et Madame Emmanuelle AJON
- Délibération 2015/297 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/298
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Stephan DELAUX et Madame Emmanuelle AJON
- Délibération 2015/298 (PDF-627 Ko)
- Délibération 2015/299
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/299 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/300
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/300 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2015/301
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/301 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/302
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/302 (PDF-2608 Ko)
- Délibération 2015/303
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/303 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2015/304
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/304 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/305
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/305 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9556 Ko)
- Délibération 2015/306
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/306 (PDF-8956 Ko)
- Délibération 2015/307
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/307 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2015/308
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/308 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2015/309
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/309 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2015/310
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/310 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2015/311
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2015/311 (PDF-211 Ko)