Conseil Municipal du 15 juillet 2015
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Document PDF-33.29 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/351
Transports adaptés pour les personnels bénéficiaires de l'Obligation d'emploi de la Ville et du CCAS de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/351 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/352
Liste des marchés conclus en 2014 dont le montant se situe entre 20 000 euros HT et 4 845 000 euros HT et plus, conformément à l'arrêté du 21 Juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/352 (PDF-197 Ko)
- Délibération 2015/353
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/353 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2015/354
Transfert du marché n° 2013-237 conclu avec la société Caillaud Lamelle Colle. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/354 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2015/355
Transfert du marché 2014- 387 relatif aux travaux d'entretien des menuiseries bois passé avec la SEE Cardoit. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/355 (PDF-108 Ko)
Lycée horticole professionnel Camille Godard. Gratification de stage versée aux élèves et attribution des bourses municipales. Année scolaire 2014-2015. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/356 (PDF-111 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-536 Ko)
- Délibération 2015/357
Convention d'utilisation du stade Chaban-Delmas. SASP Union Bordeaux-Bègles. Saison 2015/2016. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/357 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2015/358
Clubs professionnels. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/358 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2015/359
Modification des tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/359 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2015/360
Animations estivales Plage du Lac. subvention évènementiel. désaffectation subvention. année 2015. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/360 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2015/361
Domaine de La Dune. Tarification 2016. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/361 (PDF-180 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4554 Ko)
- Délibération 2015/362
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Clôture définitive de la Convention Publique d'Aménagement. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne-Maire CAZALET, Madame Emilie KUZIEW, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL et Monsieur Pierre LOTHAIRE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/362 (PDF-2135 Ko)
- Délibération 2015/363
Projet de renouvellement urbain de Claveau. Convention partenariale de mise en ¿uvre du projet. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/363 (PDF-1046 Ko)
- Délibération 2015/364
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ».
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/364 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/365
Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Bordeaux [Re]Centres. Projet d'avenant à la convention partenariale. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2015/365 (PDF-1158 Ko)
- Délibération 2015/366
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/366 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/367
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/367 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/368
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/368 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/369
Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean. Affectation du reliquat du produit des surtaxes locales temporaires. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/369 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2015/370
Adhésion à l'Observatoire Immobilier du Sud-Ouest (OISO) année 2015. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/370 (PDF-118 Ko)
