Conseil Municipal du 15 juillet 2015
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Document PDF-33.29 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/312
Logements Locatifs Aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2015/312 (PDF-107 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-78 Ko)
- Délibération 2015/313
Coopération Bordeaux Québec. Appui à l'équipe de hockey sur glace benjamine de l'association des Boxers de Bordeaux amateur pour l'organisation du tournoi international de Hockey sur glace. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/313 (PDF-123 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-136 Ko)
- Délibération 2015/314
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'association "la Halle des Douves". Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/314 (PDF-152 Ko)
Commande publique Garonne. Communication
- Communication (PDF-494 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/315
Attribution de subventions en faveur de la culture. Fonds de Soutien à l'Innovation 2015 et autres subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/315 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/316
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Fonds d'aide à la création 2015. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/316 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2015/317
Bibliothèque de Bordeaux. Création d'un relais-lecture au sein de la Maison de quartier du Tauzin. Expérimentation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/317 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2015/318
Bibliothèque Numérique de Référence. Convention-cadre avec le Ministère de la Culture et de la Communication. Demandes de subvention à l'Etat au titre de la 2ème fraction du concours particulier créé au sein de la DGD pour les bibliothèques munic...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/318 (PDF-6472 Ko)
- Délibération 2015/319
Requalification de la bibliothèque Capucins-Saint Michel phase 2. Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD) pour les bibliothèques municipales et les bibliothèqu...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/319 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2015/320
FRAB 2015. Demande de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/320 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2015/321
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Nouveaux tarifs pour les locations d'espaces et les prestations hors billeterie. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/321 (PDF-604 Ko)
- Délibération 2015/322
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2015/2016. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/322 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2015/323
Musée des Beaux-Arts. Mécénats et partenariats relatifs à l'exposition Bordeaux-Italie Echanges et visions artistiques XVIIe-XXe siècles. Autorisation. Encaissement. Convention. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/323 (PDF-185 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-65 Ko)
- Délibération 2015/324
Encaissement de participations financières pour le projet " BORDEAUX GENERATIONS SENIORS ». Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/324 (PDF-108 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3526 Ko)
- Délibération 2015/325
Renouvellement de la DSP Mirassou
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/325 (PDF-3863 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-332 Ko)
- Délibération 2015/326
Fonds d'investissement des Quartiers 2015 - Quartier Saint Augustin - Tauzin - Alphonse Dupeux. Subvention d'équipement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/326 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/327
Bordeaux - Avenue Leclerc/Rue Royny. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/327 (PDF-330 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-128 Ko)
- Délibération 2015/328
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/328 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/329
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Mariette LABORDE
- Délibération 2015/329 (PDF-111 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-128 Ko)
- Délibération 2015/330
Appel à projets 2015 « Bordeaux pour l'égalité, la diversité et la citoyenneté». Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de ...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/330 (PDF-138 Ko)
