Conseil Municipal du 15 juillet 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Noms de tous les présents Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Noms de tous les excusés Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Constance MOLLAT


M. le Maire

  • Communication
Communication sur le projet urbain [Re]Centres .
 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/293
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association ¿Bordeaux Entrepreneurs¿.Demande de subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/294
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Demande de subvention de l'association Judaïque/Saint Seurin. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/295
Convention cadre de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers et le groupe Evolution. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/296
Contrat de co-développement 2015-2017 entre la Métropole et la Ville. Approbation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/297
Palais des congrès. Crédit bail : levée d'option du lot mobilier

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Stephan DELAUX et Madame Emmanuelle AJON

 
  • Délibération 2015/298
Résiliation partielle des baux emphytéotiques consentis à la SBEPEC et à la société AUXIFIP. Cession à Bordeaux Métropole de diverses parcelles de terrain situées à Bordeaux Nord. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Stephan DELAUX et Madame Emmanuelle AJON

 
  • Délibération 2015/299
Transfert de propriété à titre gratuit des parkings à Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/300
Cession du lot de volume 6 de l'immeuble sis 11 rue Père Louis de Jabrun à Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/301
Cession de 16 emplacements de stationnement situés au sein du parking Saint Christoly. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/302
Immeubles appartenant à la Ville de Bordeaux gérés par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion de l'exercice 2015. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/303
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/304
Accueil sur le site de restauration de la Cité Municipale, du personnel de Bordeaux Métropole et des extérieurs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/305
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/306
Convention Cadre Contrat de Ville Métropolitain. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/307
Programmation Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/308
Action de qualification sociale et professionnelle des publics en difficultés dans les secteurs de Bordeaux sud et Bordeaux nord en 2015. Demandes de subventions. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/309
Programmation Ville Vie Vacances 2ème programmation - Eté 2015 Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/310
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'une résidence sociale de 133 logements sur la ZAC de la Berge du Lac par la Société d'Economie Mixte ADOMA - Îlot A1.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/311
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 33 rue des Faures à Bordeaux. Modification du montant de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL