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Conseil Municipal du 25 mars 2013
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Document PDF-15.52 Mo
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/161
Domaine de la Dune. Conventions de séjours : Rencontres Musicales d'Arcachon. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/161 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/162
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2013. Subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE de Madame Sylvie CAZES
- Délibération 2013/162 (PDF-162 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-208 Ko)
- Délibération 2013/163
Subvention arc en rêve. Signature de la convention partenariale 2013. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/163 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2013/164
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/164 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/165
PNRQAD. Bordeaux [Re]Centres. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain et hôtels meublés. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs et propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/165 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/166
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE 4, place Stalingrad. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/166 (PDF-125 Ko)
Expérimentation de fleurissement des trottoirs par les riverains. Guide de végétalisation des rues et charte d'engagement des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/167 (PDF-5001 Ko)
- Délibération 2013/168
Accord multipartite de contractualisation des partenaires à la réalisation du site d'essais SEENEOH BORDEAUX. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/168 (PDF-999 Ko)
- Délibération 2013/169
Conventions types d'emprunt ou de prêt et/ou location d'expositions temporaires entre la maison écocitoyenne de Bordeaux et tous organismes. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/169 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2013/170
Lycée horticole Camille Godard. Gratifications de stages décernées aux élèves et bourses municipales année scolaire 2012-2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/170 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2013/171
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles relative à l'hébergement des élèves du lycée horticole Camille Godard
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/171 (PDF-295 Ko)
- Délibération 2013/172
Convention entre la Ville de Bordeaux et la Fondation des apprentis d'Auteuil relative à l'hébergement des élèves du lycée horticole Camille Godard.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/172 (PDF-185 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/173
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Répartition des subventions pour l'exercice 2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/173 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2013/174
Remise gracieuse d'une créance de Monsieur Ludovic MALABRE (Guinguette des quais)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/174 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-181 Ko)
- Délibération 2013/175
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/175 (PDF-211 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-640 Ko)
- Délibération 2013/176
Ilot Armagnac. Aménagement d'une médiathèque et d'un gymnase. Avenants aux marchés de travaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/176 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/177
Bourse du Travail. Restauration des façades. Avenants aux marchés de travaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/177 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/178
Procédure de certification des Etablissements d'accueil de la petite enfance. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/178 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/179
Maintenance du robot de sauvegarde Scalar 12000. Avenant au marché M110258
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/179 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2013/180
Fourniture de papiers divers et de cartons. Avenant au marché M110068.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/180 (PDF-108 Ko)