Conseil Municipal du 25 mars 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-15.52 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Alain MOGA, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Paola PLANTIER
Communication. PLU 3.1. Débat sur les orientations générales du PADD
- Communication (PDF-522 Ko)
M. le Maire
- Communication
Communication sur le projet urbain. Volume 3
- Communication (PDF-99 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1801 Ko)
- Délibération 2013/145
Vote des taux d'imposition 2013. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/145 (PDF-199 Ko)
- Délibération 2013/146
Cession au Conseil Général de la Gironde d'un ensemble immobilier situé 62 rue de Laseppe à Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/146 (PDF-672 Ko)
- Délibération 2013/147
Acquisition au Conseil Régional d'Aquitaine de l'emprise de l'ancien CFA Simone Brandy rue Joseph Fauré.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/147 (PDF-466 Ko)
- Délibération 2013/148
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/148 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2013/149
Equipements géothermiques de la Cité Municipale. Convention d'occupation du domaine public.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/149 (PDF-370 Ko)
- Délibération 2013/150
Restaurant administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les tiers. Augmentation tarifaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/150 (PDF-286 Ko)
- Délibération 2013/151
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
Non participation au vote de Mr Maurin
- Délibération 2013/151 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-385 Ko)
- Délibération 2013/152
Protection des biens et personnes et prévention de la délinquance par la mise en place de vidéo protection. Proposition.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/152 (PDF-389 Ko)
Communication sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires.
- Communication (PDF-231 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-226 Ko)
- Délibération 2013/153
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements culturels du CAPC. Titres de recettes. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/153 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/154
Vente de documents exclus des collections. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/154 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-104 Ko)
- Délibération 2013/155
Mise à disposition du parking du groupe scolaire Albert Legrand situé 189 Rue Saint Genès. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/155 (PDF-153 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-151 Ko)
- Délibération 2013/156
Attribution de subventions en faveur des associations au titre du programme 'séniors'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/156 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/157
Adhésion au Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/157 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/158
Adhésion au réseau france médiation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/158 (PDF-114 Ko)
Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1108 Ko)
- Communication
Communication sur la 11éme édition du Forum ' Job d'été '. (MR Yohan DAVID)
- Communication (PDF-107 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/159
ZAC Bastide Niel. Réaménagement d'un skate park. Association La Brigade. Subvention d'équipement. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/159 (PDF-835 Ko)
- Délibération 2013/160
Convention Ville de Bordeaux / Université Victor Segalen. Approbation. Adoption. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/160 (PDF-236 Ko)
