Conseil Municipal du 25 juin 2012
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Document PDF-52.48 Mo
Délégation de Mlle Laetitia JARTY, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2012/340
Attribution de subvention à l'association Vélo-Cité. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/340 (PDF-159 Ko)
Délégation de Monsieur Ludovic BOUSQUET, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-159 Ko)
- Délibération 2012/341
Attribution de subvention à l'association Yakafaucon. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/341 (PDF-158 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2937 Ko)
- Délibération 2012/342
Opération Urbaine Collective de Bordeaux. Décision de l'Etat pour le financement de l'OUC - tranche 2. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/342 (PDF-709 Ko)
- Délibération 2012/343
Information au conseil municipal. Casino de Bordeaux lac. Rapport du délégataire de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/343 (PDF-2277 Ko)
- Délibération 2012/344
Fermeture définitive du marché Victor Hugo
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/344 (PDF-119 Ko)
Délégation de Madame Constance MOLLAT, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-215 Ko)
- Délibération 2012/345
Ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/345 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2012/346
Echelon spécial en catégorie C. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/346 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/347
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2012. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/347 (PDF-157 Ko)
Délégation de Monsieur Charles CAZENAVE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-3978 Ko)
- Délibération 2012/348
Information au conseil municipal. Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/348 (PDF-7557 Ko)
- Délibération 2012/349
Santé scolaire. Avenant N°2 à la convention signée entre la ville de Bordeaux et
le département de la Gironde concernant des actions de prévention médico-sociale dans les écoles maternelles
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/349 (PDF-152 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-609 Ko)
- Délibération 2012/350
Construction du Groupe Scolaire et d'une crèche multi-accueil « Berge du Lac ». Eco-quartier Ginko. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/350 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2012/351
Exploitation des installations techniques des bâtiments communaux. Avenants aux marchés M080121 - M080123 - M080124. Lots 1 à 6. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/351 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/352
Maintenance des installations hydrauliques de la Ville de Bordeaux. Avenant au marché M110130. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/352 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/353
Location de véhicules frigorifiques. 12 000 km/an. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/353 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/354
Service des traiteurs. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/354 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/355
Aménagement de locaux existants pour la création d'un magasin mutualisé municipal sur le site de Schinazi. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/355 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/356
Classes de neige - séjours de ski - séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2012-2013. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/356 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/357
Fourniture de granulats, graves, bétons prêts à l'emploi et produits à base de bitume pour les services municipaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/357 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/358
Elimination des graffitis. Secteur Caudéran. Saint-Augustin. Bastide. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/358 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/359
Centre Culturel et Touristique du Vin. Travaux de démolition et de dépollution. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/359 (PDF-120 Ko)