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Conseil Municipal du 25 juin 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-52.48 Mo
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8672 Ko)
- Délibération 2012/320
Information au conseil municipal Bordeaux métropole aménagement. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/320 (PDF-7023 Ko)
- Délibération 2012/321
Information au conseil municipal. Gertrude. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/321 (PDF-2629 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-321 Ko)
- Délibération 2012/322
Protocole entre mission locale bordeaux avenir jeunes et Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/322 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2012/323
Plan hivernal 2011 - 2012.Attribution d'aide en faveur de l'association Diaconat de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/323 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/324
Subventions Conseil de Développement Social. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/324 (PDF-148 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-676 Ko)
- Délibération 2012/325
Création d'un terrain de Football de proximité et d'un espace Basket sur le quartier des Aubiers. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/325 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2012/326
Animations estivales ' Plage du lac ' et ' Quai des sports ' - Année 2012
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/326 (PDF-198 Ko)
- Délibération 2012/327
Animations sportives. Bouge ta santé. Subventions. Avenant.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/327 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2012/328
Equipements sportifs et d'hébergement . Modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/328 (PDF-415 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-18841 Ko)
- Délibération 2012/329
Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de bordeaux. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/329 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2012/330
6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/330 (PDF-18540 Ko)
- Délibération 2012/331
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM ERILIA - Résidence Le Patio du Roi - 112-114, bd Albert 1er. Demande de subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/331 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/332
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM LOGEVIE - 120, rue de Bègles. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/332 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/333
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par l'OPH GIRONDE HABITAT . Résidence Les Souffleurs, rues Armagnac et Delacroix. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/333 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/334
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM ERILIA - 25, cours Edouard Vaillant. Demande de subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/334 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/335
Aliénation par la SA d'Economie Mixte ADOMA d'un immeuble situé 33, rue Permentade et 32, rue Marengo à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/335 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/336
AGORA 2012. Complément de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/336 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2012/337
AGORA 2012. Vente de mobilier urbain et d'ouvrages. Fixation de tarifs. Encaissement de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/337 (PDF-156 Ko)
Délégation de Monsieur Ludovic BOUSQUET, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-82 Ko)
- Délibération 2012/338
Attribution de subvention à ACIDD (Association Communication et Information pour le Développement Durable) pour l'organisation de la session 2012 de l'université d'été à Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/338 (PDF-122 Ko)
Délégation de Mlle Laetitia JARTY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-258 Ko)
- Délibération 2012/339
Attribution de subvention à l'association Vélophonie. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/339 (PDF-161 Ko)