Conseil Municipal du 25 juin 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Adjoint au Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,

M.DUCASSOU (présent jusqu'à 17h55); Mme PARCELIER (présente jusqu'à 18h00); Mme WALRYCK (présente jusqu'à 18h37); M.BERTHOU ( présent à partir de 17h30); Mme SAIOUD (présente jusqu'à 18h00); M. Y DAVID (présent jusqu'à 17h45); Mme SIARRI (présente jusqu'à 18h37); Mme BROMBERG (présente jusqu'à 18h15)

Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Jean-Charles PALAU

M. le Maire

  • Communication
Communication agenda 21. Bilan 2011.
 
  • Communication
Communication: projet Urbain Joliot Curie-Bénauge
 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/302
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2011. Approbation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2012/303
Compte de Gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2011 - Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/304
Budget de l'exercice 2012. Décision Modificative n° 1.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/305
Fonds d'investissement des quartiers. Attribution.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/306
Acquisition du droit au bail commercial des locaux situés 32 place Gambetta à Bordeaux dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société Comareg. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/307
Information au conseil municipal Crédit municipal de Bordeaux. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2011.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2012/308
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2012. Cantons 3, 4, 8. Décision. Attribution.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/309
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/310
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/311
Dénominations des nouvelles voies de l'éco-quartier du Lac.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2012/312
Construction d'un multi-accueil rue Détrois. Approbation de l'Avant-Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre M110377. Signature du permis de construire. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/313
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités d'accueils périscolaires et de loisirs de l'année 2011. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/314
Convention Educative entre la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/315
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/316
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/317
CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Michel Majerus. Conventions. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/318
Museum d'Histoire Naturelle. Mobiliers divers. Désaffectation. Vente. Destruction. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2012/319
Constitution d'un groupement de commandes Villes de BASSENS, BLANQUEFORT, BORDEAUX, BRUGES, LE BOUSCAT, MERIGNAC, PESSAC, SAINT-MEDARD-EN-JALLES, VILLENAVE D'ORNON sur les espaces numériques de travail.Signature d'une convention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE