Conseil Municipal du 29 mai 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mr Josy REIFFERS (présent jusqu'à 16h00), Mme Chantal BOURRAGUE ( présente jusqu'à 16h40)

Excusés :
Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Jean-Michel PEREZ

M. le Maire

  • Communication
Proposition de dénomination du Pont Bacalan Bastide. Avis.
 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/242
Acquisition en l'état futur d'achèvement de locaux situés en pied d'immeuble de l'îlot Saint-Exupéry Sud du quartier Ginko pour un centre d'animation. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/243
Transfert de propriété à l'Etablissement Public d'Aménagement de Bordeaux Euratlantique de l'immeuble situé 151 cours de la Marne. Déclassement du domaine public. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2012/244
Association des documentalistes des Collectivités Territoriales Interdoc. Appel à cotisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/245
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/246
Fondation d'Apprentis d'Auteuil. Emprunt de 513 600 euros auprès de BNP Paribas. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2012/247
Incité Bordeaux la Cub. Emprunt de 1 000 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/248
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2011.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/249
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/250
Diversité - Attribution d'aides en faveur des associations. « Mémorial pour les républicains espagnols ». Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/251
Appui aux manifestations organisées dans le cadre du 20° anniversaire de l'accord de coopération Bordeaux/ Saint-Pétersbourg. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/252
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public à concurrence.Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/253
Tarification de la restauration scolaire pour les élèves de l'école maternelle Albert Thomas accueillis sur l'école maternelle Saint Bruno.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Communication de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Communication
Mise en place des navettes fluviales de la CUB. Avis sur la mise à disposition des pontons de la Ville.
 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/254
Aides à l'investissement du Conseil régional d'Aquitaine pour les équipements culturels et les monuments historiques. Convention pluriannuelle 2010-2013 entre la Ville et la Région. Demandes de subventions pour l'année 2012. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/255
Musée des Beaux-Arts. Exposition 'TOBEEN, un poète du cubisme'. Prise en charge. Catalogue. Dépôts-vente. Partenariats. Produits dérivés. Conventions. Tarifs. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/256
Capc musée d'art contemporain.Partenariat avec la Société Générale. Convention. Encaissement. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/257
Capc Musée d'art contemporain. Exposition « Michel Majerus ». Conventions. Fixation de prix de vente. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/258
Musée des Arts décoratifs. Catalogue 'Jasper Morrison et le musée des arts décoratifs de Bordeaux'. Prix de vente. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/259
Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention au titre du FRAB 2012. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE