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Conseil Municipal du 29 mai 2012
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Document PDF-8.11 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/260
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/260 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/261
Bibliothèque de Bordeaux.
Abonnements 2012. Prolongation en raison de la fermeture pour travaux.
Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/261 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/262
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/262 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-193 Ko)
- Délibération 2012/263
Société « Gestion électronique de régulation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports » (GERTRUDE).
Modification statutaire. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/263 (PDF-237 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-516 Ko)
- Délibération 2012/264
Palais des Sports. Réhabilitation. Signature du permis de construire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/264 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/265
Attribution d'aides en faveur des associations Vie Etudiante. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/265 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/266
Opération Bus plage. Eté 2012. Convention avec le Conseil Général de la Gironde. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/266 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2012/267
Renouvellement des conventions d'occupation privative du domaine public relatives aux distributeurs automatiques dans les piscines.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/267 (PDF-374 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-594 Ko)
- Délibération 2012/268
Opération d'aménagement Bordeaux Euratlantique. Avis de la Ville de Bordeaux sur le dossier de la ZAC de Bordeaux Saint-Jean Belcier.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/268 (PDF-350 Ko)
- Délibération 2012/269
Opération d'aménagement Bordeaux Euratlantique. Avis de la Ville de Bordeaux sur les modalités de concertation réglementaire de la ZAC de Bordeaux Garonne Eiffel.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/269 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2012/270
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs et propriétaires occupants. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/270 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/271
Etude Urbaine Pré Opérationnelle Grand Parc. Demandes de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/271 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2012/272
Challenge construction durable. Prix Ville de Bordeaux. 'Innovation et qualité durable aux Bassins à flots. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/272 (PDF-118 Ko)
Maison du vélo.Concours 'les vélos fleuris'.Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/273 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2012/274
Organisation d'un jeu concours dans le cadre du forum Agenda 21 du 13 octobre 2012. Mise en place du règlement. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/274 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2012/275
Bornes de recharge pour véhicules électriques. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et la société NISSAN WEST EUROPE SAS. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/275 (PDF-397 Ko)
- Délibération 2012/276
Subvention à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) pour la poursuite de la Planification Energétique 'Facteur 4'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/276 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2012/277
Attribution de subvention à l'Atelier des Bains Douches .
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/277 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2012/278
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Arbres Remarquables : Bilans Recherches, Etudes, Sauvegarde (A.R.B.R.E.S.) pour l'attribution du label « Arbre Remarquable de France » à 4 arbres situés sur la Commune.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/278 (PDF-1324 Ko)
- Délibération 2012/279
Convention de partenariat entre le Lycée Horticole Camille Godard et la bibliothèque multimédia de la Ville du Haillan. Projet Tulikoi. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/279 (PDF-147 Ko)