Conseil Municipal du 30 avril 2012
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Document PDF-39.09 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/183
CAPC Musée D'Art Contemporain. Exposition « Surveiller et Prévoir ». Demande de Subvention. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/183 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/184
CAPC Musée d'Art Contemporain. Label d'intérêt national exposition « Michel Majerus ». Subvention du ministère de la culture et de la communication. Demande. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/184 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2012/185
CAPC Musée D'Art Contemporain. Edition du catalogue de l'exposition «JIM SHAW». Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/185 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2012/186
Partenariats autour des expositions du CAPC musée d'art contemporain. Encaissement. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/186 (PDF-171 Ko)
- Délibération 2012/187
CAPC Musée d'Art Contemporain. Modification du stock des catalogues et albums d'expositions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/187 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2012/188
Conservatoire de Bordeaux. Collaboration région d'Aquitaine et Land de Hesse. Appel à projets 2012. Demande de subvention. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/188 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2012/189
Conservatoire de Bordeaux. Enseignement professionnel. Développement de l'action culturelle en région. Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Demande de subvention. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/189 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2012/190
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/190 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/191
Musée d'Aquitaine. Exposition temporaire 'L'Océan Noir'. Convention. Signature. Fixation tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/191 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2012/192
Base sous marine. Exposition : les mondes nomades de Federica Matta. Convention. Signatures. Vente de reproductions et catalogue de coloriages. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/192 (PDF-318 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9848 Ko)
- Délibération 2012/193
Ecoquartier Ginko. ZAC de la Berge du Lac. Réalisation, gestion et entretien futur par la Ville des équipements relevant de sa compétence. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/193 (PDF-6536 Ko)
- Délibération 2012/194
Ecoquartier Ginko - ZAC de la Berge du lac. Prise en charge des coûts supplémentaires liés au dossier de réalisation - modificatif 2 de la ZAC : participation financière de la Ville à l'équilibre de l'opération. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/194 (PDF-6601 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-832 Ko)
- Délibération 2012/195
Création d'un fonds de dotation intitulé 'Bordeaux solidaire et fraternelle'
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/195 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2012/196
Mise en oeuvre des actions du Projet Social
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame N.VICTOR-RETALI
- Délibération 2012/196 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2012/197
Contrat Urbain de Cohésion Sociale Avenant 2012-2014 Programmation d'actions pour l'année 2012 Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur V. MAURIN
- Délibération 2012/197 (PDF-185 Ko)
- Délibération 2012/198
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance 'programme d'actions de prévention de la délinquance 1er semestre 2012' autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/198 (PDF-347 Ko)
- Délibération 2012/199
Insertion. Chantier Saint Jean avec l'association Insert'net Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/199 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2012/200
Convention avec la régie de quartier habiter Bacalan. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/200 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/201
Tarifs Sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/201 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3820 Ko)
- Délibération 2012/202
Exploitation d'équipements sportifs et de loisirs. Délégation de service public. Appel public à concurrence. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/202 (PDF-124 Ko)
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