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Conseil Municipal du 30 avril 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-39.09 Mo
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4929 Ko)
- Délibération 2012/164
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/164 (PDF-545 Ko)
- Délibération 2012/165
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/165 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2012/166
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/166 (PDF-564 Ko)
- Délibération 2012/167
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur J. REIFFERS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/167 (PDF-7363 Ko)
- Délibération 2012/168
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/168 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2012/169
Équipements de tourisme d'affaires. Mise à disposition de la SBEPEC du parc des expositions, du Palais des Congrès et du H14. Consultation lancée par la SBEPEC pour l'exploitation et l'entretien de ces équipements
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur H. MARTIN, Madame S. CAZES
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/169 (PDF-64 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/170 (PDF-111 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1464 Ko)
- Délibération 2012/171
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/171 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2012/172
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/172 (PDF-505 Ko)
- Délibération 2012/173
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/173 (PDF-506 Ko)
- Délibération 2012/174
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/174 (PDF-506 Ko)
- Délibération 2012/175
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/175 (PDF-110 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-79 Ko)
- Délibération 2012/176
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme M. LABORDE
- Délibération 2012/176 (PDF-107 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/177
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/177 (PDF-147 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1784 Ko)
- Délibération 2012/178
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/178 (PDF-516 Ko)
- Délibération 2012/179
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/179 (PDF-288 Ko)
- Délibération 2012/180
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur J. REIFFERS
- Délibération 2012/180 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2012/181
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/181 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/182
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/182 (PDF-108 Ko)