Conseil Municipal du 30 avril 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,

Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Communication
Communication 'Territoires et proximité'
 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/164
Cession à la société BRICODEAL d'un terrain situé avenue du Docteur Sabatino Schinazi. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/165
Modification des tarifs des services des cimetières au 1er juin 2012. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/166
Acquisition à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle de terrain située rue des Violettes. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/167
Convention de partenariat 2012 entre la Ville de Bordeaux et l'association maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur J. REIFFERS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/168
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/169
Présenté par M. Charles CAZENAVE
Équipements de tourisme d'affaires. Mise à disposition de la SBEPEC du parc des expositions, du Palais des Congrès et du H14. Consultation lancée par la SBEPEC pour l'exploitation et l'entretien de ces équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur H. MARTIN, Madame S. CAZES
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/170
Vie Associative. Aire d'accueil des gens du voyage. Sollicitations d'aides publiques au titre de l'année 2012. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/171
Dénomination du groupe scolaire de Bordeaux-Lac : VACLAV HAVEL

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/172
Bordeaux - rue de la Béchade (de Campeyraud à Saignat). Effacement du réseau téléphonique . Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/173
Bordeaux - avenue Charles de Gaulle, allée Bordelaise tranche 3. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/174
Bordeaux - Avenue Charles de Gaulle, Avenue Louis Barthou, rue François Mauriac. Tranche 5. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/175
Redevance d'occupation. 150 avenue Thiers. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/176
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à la CUB. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme M. LABORDE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/177
Gestion des équipements fluviaux par la Ville de Bordeaux. Réglement général des équipements fluviaux. Modification des tarifs. Autorisation. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/178
Archives Municipales Mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique mutualisé Convention. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/179
SMAC d'Agglomération. SMAC Parallèles Attitudes Diffusion. Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/180
Association Semer le Doute. Festival International du Film Indépendant. Subvention. Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur J. REIFFERS

 
  • Délibération 2012/181
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Fondation du Patrimoine. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/182
CAPC Musée d'Art Contemporain. Stage de pratique artistique contemporaine. Fixation des tarifs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE