Conseil Municipal du 30 avril 2012

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/203
Société Bordelaise de sports et de loisirs - Gestion des équipements de sports et de loisirs - Budget prévisionnel 2012 - Décision - Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/204
AJC Bordeaux 2012. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/205
Domaine de La Dune. Convention 'Chèques Vacances' avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV).

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/206
Domaine de la Dune. Conventions de séjours. Décision. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/207
Convention annuelle 2012 entre la Ville de Bordeaux et l'Association BGI. Bordeaux Gironde Investissement. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/208
Bordeaux Fête le vin 2012. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grand Evenements. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur JL. DAVID, Monsieur S. DELAUX, Madame S. CAZES, Madame S. BROMBERG, Madame E. CUNY, Monsieur JM. PEREZ

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/209
Plan Campus. Pôle d'excellence Neurosciences. Convention partenariale pour la libération du site Léo Saignat. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/210
Démolition reconstruction des logements de la Résidence LEO SAIGNAT. Opérations en neuf réalisées par la SA D'HLM DOMOFRANCE Tauzin 2, Rue de Bethmann / Caserne Faucher 15 bis, Rue Léo Saignat / Canolle Rue Léo Saignat. Demande de Subvention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/211
Délibération instituant le principe de la participation voies et réseaux sur le territoire de la commune de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/212
Subvention arc en rêve. Signature de la convention partenariale 2012. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/213
AGORA 2012. Complément de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/214
Programme d'Intérêt Général. Subventions de la Ville aux Propriétaires Bailleurs et Occupants. Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/215
Projet de Plan de Protection de l'Atmosphère

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/216
Convention entre la Ville de Bordeaux, l'association « Friche and Cheap », l'association « l'Epicerie » et l'association « Cabane à gratter » pour la création et l'animation d'un jardin partagé distribué.Autorisation et Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/217
Attribution de subvention au Centre Régional Eco Energétique d'Aquitaine. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/218
Attribution de subvention à l'APESA pour mise en oeuvre du forum NEED

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/219
Attribution de subvention à l'association 'Terre & Océan'. Autorisation et signature.-

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/220
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du Lycée Horticole. Année scolaire 2011/2012. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/221
Exploitation de sites de stationnement public de proximité. Délégation de service public. Appel à concurrence. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur M. DUCHENE, Madame M. PARCELIER, Madame E. TOUTON, Monsieur M. SIBE, Madame M. DIEZ et Monsieur P. HURMIC

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/222
Salle Franklin. Création d'un studio de danse. Signature du marché. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE