Conseil Municipal du 30 avril 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-39.09 Mo
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/203
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/203 (PDF-1056 Ko)
- Délibération 2012/204
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/204 (PDF-213 Ko)
- Délibération 2012/205
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/205 (PDF-2441 Ko)
- Délibération 2012/206
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/206 (PDF-148 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3549 Ko)
- Délibération 2012/207
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/207 (PDF-2215 Ko)
- Délibération 2012/208
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur JL. DAVID, Monsieur S. DELAUX, Madame S. CAZES, Madame S. BROMBERG, Madame E. CUNY, Monsieur JM. PEREZ
- Délibération 2012/208 (PDF-1620 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3549 Ko)
- Délibération 2012/209
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/209 (PDF-838 Ko)
- Délibération 2012/210
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/210 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/211
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/211 (PDF-2418 Ko)
- Délibération 2012/212
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/212 (PDF-208 Ko)
- Délibération 2012/213
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/213 (PDF-217 Ko)
- Délibération 2012/214
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/214 (PDF-119 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/215 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/216
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/216 (PDF-1938 Ko)
- Délibération 2012/217
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/217 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2012/218
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/218 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/219
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/219 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2012/220
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/220 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-113 Ko)
- Délibération 2012/221
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur M. DUCHENE, Madame M. PARCELIER, Madame E. TOUTON, Monsieur M. SIBE, Madame M. DIEZ et Monsieur P. HURMIC
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/221 (PDF-124 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-797 Ko)
- Délibération 2012/222
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/222 (PDF-108 Ko)