Conseil Municipal du 02 avril 2012

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

Etaient présents :
Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Mme Nathalie DELATTRE (présente à partir de 16h50), Mr Michel DUCHENE (présent à partir de 16h50)

Excusés :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Madame Sylvie CAZES

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/127
Vote des taux d'imposition 2012. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2012/128
Immeuble 14 place Saint Martial. Avenant n°1 au contrat de prêt à usage entre la Ville de Bordeaux et l'association 'Notre Dame des Barrails'. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2012/129
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux du terrain situé 75 boulevard Alfred Daney. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/130
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/131
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/132
Appui aux manifestations organisées dans le cadre du 30ème anniversaire du jumelage Bordeaux / Fukuoka. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/133
Stade Bordeaux Atlantique. Enquête publique au titre de la Loi sur l'Eau. AVIS.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/134
Modalités d'inscription à la restauration scolaire. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/135
Equipement en tableaux numériques intéractifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/136
Mise à disposition de l'Auditorium de Bordeaux à la Régie Personnalisée de l'Opéra. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/137
Musée des Beaux Arts. Exposition 'L'art victime de la guerre. Spoliation et MNR en Aquitaine'. Conventions de dépôts vente. Signature. Tarifs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/138
Participation financière de la Ville de Bordeaux pour la construction du Centre Culturel Israëlite. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/139
Programme de conservation préventive 2012. Demande et encaissement de subvention . Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/140
Réaménagement des salles d'exposition de l'Aile nord du Musée des Beaux Arts. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/141
Archives Municipales. Convention de don des archives numériques du projet d'Isabelle Kraiser 'Juste avant de partir'.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2012/142
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction de documents. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/143
Ecocité. Convention Locale. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué

  • Communication
Communication sur la 10éme édition du Forum « Job d'été ». (MR Yohan DAVID)
 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/144
Adhésion ADULLACT. Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour l'Administration et les Collectivités Territoriales. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2012/145
Gymnase Virginia Bordeaux. Déconstruction et reconstruction. Approbation du projet.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de M. Jean Michel GAUTE