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Conseil Municipal du 02 avril 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-5.69 Mo
Mme Nathalie DELATTRE (présente à partir de 16h50), Mr Michel DUCHENE (présent à partir de 16h50)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-476 Ko)
- Délibération 2012/127
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/127 (PDF-164 Ko)
- Délibération 2012/128
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/128 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2012/129
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/129 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2012/130
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/130 (PDF-171 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/131 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/132
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/132 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/133
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/133 (PDF-127 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-185 Ko)
- Délibération 2012/134
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/134 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2012/135
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/135 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-614 Ko)
- Délibération 2012/136
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/136 (PDF-185 Ko)
- Délibération 2012/137
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/137 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2012/138
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/138 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2012/139
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/139 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/140
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/140 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2012/141
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/141 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2012/142
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/142 (PDF-125 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1217 Ko)
- Délibération 2012/143
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/143 (PDF-1177 Ko)
Communication de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-99 Ko)
- Communication
- Communication (PDF-94 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/144
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/144 (PDF-117 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-553 Ko)
- Délibération 2012/145
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de M. Jean Michel GAUTE
- Délibération 2012/145 (PDF-126 Ko)