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Conseil Municipal du 26 septembre 2011
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-16.84 Mo
- Communication (PDF-70 Ko)
- Communication
- Communication (PDF-1033 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2011/483
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/483 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2011/484
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/484 (PDF-100 Ko)
- Délibération 2011/485
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/485 (PDF-105 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-697 Ko)
- Délibération 2011/486
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/486 (PDF-578 Ko)
- Délibération 2011/487
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/487 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2011/488
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/488 (PDF-120 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-159 Ko)
- Délibération 2011/489
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/489 (PDF-180 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-195 Ko)
- Délibération 2011/490
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/490 (PDF-161 Ko)
Communication de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2517 Ko)
- Communication
- Communication (PDF-2484 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-934 Ko)
- Délibération 2011/491
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/491 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2011/492
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/492 (PDF-615 Ko)
- Délibération 2011/493
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/493 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/494
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/494 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2011/495
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/495 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-136 Ko)
- Délibération 2011/496
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/496 (PDF-149 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4484 Ko)
- Délibération 2011/497
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/497 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2011/498
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
Non participation au vote de Mme Mollat
- Délibération 2011/498 (PDF-508 Ko)
- Délibération 2011/499
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/499 (PDF-1268 Ko)