Conseil Municipal du 26 septembre 2011

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI

Excusés :
Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Nicole SAINT ORICE.

M. le Maire

  • Communication
Communication: présentation du rapport d'activité 2011 du Conseil du développement économique et social de la ville de Bordeaux (CODES) par Mr Jacques VALADE.
 
  • Communication
Débat sur le projet métropolitain de la Communauté Urbaine de Bordeaux.
 

M. le Maire

  • Délibération 2011/483
Aide d'urgence aux populations touchées par la crise humanitaire dans la corne de l'Afrique (Somalie, Ethiopie, Kenya). Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/484
Conseil d'Administration d'Arc en Rêve. Désignation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/485
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/486
Désaffectation et déclassement du domaine public. Cession à la Financière Bernard de la propriété située 76 quai de Paludate. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/487
Bail emphytéotique avec la Communauté Urbaine de Bordeaux pour la réalisation du nouveau stade. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2011/488
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/489
Participations aux évènements créés à l'occasion de l'année de l'Outre mer

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/490
Appels à projets associatifs 2011. Méditerranée et Co-développement. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Communication de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Communication
Communication. Cartographies sonores.
 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/491
Restauration scolaire. Tarifs des repas. Année scolaire 2011-2012.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2011/492
Ecole maternelle Lac III. Convention de transfert en pleine propriété à la Ville de Bordeaux après travaux de mise en conformité par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Approbation du programme de travaux. Approbation de la convention de transfert

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/493
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement d'une subvention complémentaire par élève pour l'année 2010-2011.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2011/494
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2011-2012. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/495
Logements de fonction en faveur des personnels enseignant. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/496
Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la S.E.P.T.T. pour l'exploitation d'un petit train touristique électrique de découverte de Bordeaux. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/497
Aide à l'investissement du Conseil Régional d'Aquitaine pour les équipements culturels et les monuments historiques. Convention pluriannuelle 2010-2013. Demandes de subventions pour l'année 2011. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/498
EVENTO. Conventions de partenariats avec Casino Barrière, ERDF, Aéroport de Bordeaux, Librairie Mollat, Bricorelais.Transferts de crédits. Signature. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

Non participation au vote de Mme Mollat

 
  • Délibération 2011/499
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la société MEDIA CULTURE pour la promotion de la manifestation EVENTO 2011.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE