Conseil Municipal du 26 septembre 2011
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Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/520
Contrat de mixité sociale de la commune de Bordeaux
2011 - 2013 avec l'Etat. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/520 (PDF-495 Ko)
- Délibération 2011/521
Programme d'Intérêt Général. Subventions de la Ville de Bordeaux aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/521 (PDF-133 Ko)
Délégation au Développement Durable. Lutte contre la précarité énergétique. Kits d'économie d'énergie. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/522 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2011/523
Délégation au Développement Durable. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association 'L'Atelier des Bains Douches'. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/523 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2011/524
Délégation au développement durable. Adhésion de la Ville de Bordeaux au Pacte d'Istanbul pour l'eau des autorités locales et régionales. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/524 (PDF-459 Ko)
- Délibération 2011/525
Délégation au développement durable. Attribution de subvention à l'association Vélophonie. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/525 (PDF-135 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-139 Ko)
- Délibération 2011/526
Escales de navires. Propositions tarifaires du dispositif obligatoire des périmètres de sécurité. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/526 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2011/527
Association « Bordeaux Fashion and Luxury Events ». Organisation d'un événement sur le thème de la mode. Octobre 2011. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/527 (PDF-113 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-454 Ko)
- Délibération 2011/528
Restructuration partielle de l'Ecole Elémentaire Henri IV. Signature des marchés de travaux et de l'avenant de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/528 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2011/529
Crèche Détrois. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/529 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2011/530
Réaménagement de l'espace Saint Michel. Avenant au marché de Maîtrise d'Oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/530 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2011/531
Magasin mutualisé municipal. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/531 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2011/532
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations de matériels agricoles, parcs et jardins, espaces verts, sports et travaux publics. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/532 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2011/533
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/533 (PDF-103 Ko)
- Délibération 2011/534
Fourniture et maintenance de solutions d'impression et prestations d'accompagnement à la mise en oeuvre pour les écoles de la Ville de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/534 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2011/535
Hébergement et maintien en conditions opérationnelles du portail Bordeaux.fr et des autres sites de la Ville de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/535 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2011/536
Musée des Beaux Arts. Restauration de la charpente et de la couverture Aile Nord. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/536 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2011/537
Transfert du marché M080090 détenu par la société ETOILE D'AQUITAINE. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/537 (PDF-108 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal. Marchés à procédure adaptée. Compte rendu de Monsieur le Maire.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/538 (PDF-426 Ko)
- Délibération 2011/539
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT. Délibération D-20080169 du 21 mars 2008. Attribution et reprise de concessions dans les cimetières de la ville de Bordeaux
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/539 (PDF-229 Ko)
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