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Conseil Municipal du 26 septembre 2011
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Document PDF-16.84 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/500
Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et le groupe Sud ouest pour la promotion de la manifestation evento 2011.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/500 (PDF-2224 Ko)
- Délibération 2011/501
Réseau de lecture publique de la Ville de Bordeaux. Demandes de subventions à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/501 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2011/502
Convention cadre entre la Ville de Bordeaux et l'EPCC Ecole Supérieure d'Arts de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/502 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2011/503
Attribution d'une subvention spécifique 'Recherche' à l'EPCC Ecole Supérieure d'Arts de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/503 (PDF-103 Ko)
- Délibération 2011/504
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Saint François-Xavier Don Bosco pour la pérennisation d'une action pédagogique. Année 2011/2012. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/504 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2011/505
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Contrat d'occupation du domaine public avec la société Selecta. Convention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/505 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2011/506
Mise en accessibilité du Musée des Beaux Arts. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/506 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2011/507
Ville d'art et d'histoire. Subvention de l'Etat ministère de la culture. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/507 (PDF-103 Ko)
- Délibération 2011/508
Démocratisation culturelle «Culture partagée». Participation de l'Etat. Demandes de subvention. Autorisation. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/508 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2011/509
Bibliothèque municipale de Bordeaux. Adhésion de la Ville au programme Banque numérique du savoir aquitaine. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/509 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2011/510
Bibliothèque municipale de Bordeaux. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Aquitaine pour la célébration de Jean Cayrol (valorisation et restauration de fonds patrimoniaux). Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/510 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2011/511
Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention au titre du FRAB 2011. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/511 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2011/512
Bibliothèque municipale de Bordeaux. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de la numérisation de la correspondance de Montesquieu. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/512 (PDF-104 Ko)
- Délibération 2011/513
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/513 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2011/514
Archives municipales. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux (Archives municipales) et l'association Le Festin. Convention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/514 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-141 Ko)
- Délibération 2011/515
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Mappy pour Urban dive Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/515 (PDF-179 Ko)
Délégation de Madame Ana marie TORRES, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-98 Ko)
- Délibération 2011/516
Partenariat autour de l'événement 'La Semaine Bleue'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/516 (PDF-119 Ko)
Délégation de Madame Nathalie DELATTRE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-492 Ko)
- Délibération 2011/517
Convention de Gestion Urbaine de Proximité Résidences du Lac et des Aubiers. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/517 (PDF-521 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-128 Ko)
- Délibération 2011/518
Aides au développement sportif. Année 2011.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/518 (PDF-152 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2680 Ko)
- Délibération 2011/519
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Suivi animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés. Signature de la convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/519 (PDF-2216 Ko)