Conseil Municipal du 18 juillet 2011

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/418
Equipements en tableaux numériques intéractifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2011/419
Attribution d'aides en faveur de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2011. Adoption. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/420
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/421
Petite enfance. Modalités de prise en charge financière par la Mutualité Sociale Agricole de la Gironde. Accueil des enfants de 0/4 ans. Convention de prestation de service unique. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Communication de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Communication
Communication sur les fouilles et l'étude du Palais-Gallien menées en 2010
 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2011/422
EVENTO. Commande publique d'une oeuvre aux artistes Marjetica Potrc, Ooze et Bureau d'Etudes. Participation de l'Etat. Demandes de subvention. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/423
EVENTO. Conventions de partenariat avec REGAZ, DOMOFRANCE, Château Yquem, Football Club Girondins de Bordeaux, Colas Sud Ouest, DV construction. Transfert de crédits. Gratuité. Signature. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE MR PALAU

 
  • Délibération 2011/424
Ecole des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Demande. Convention. Encaissement.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/425
Musée des Beaux-Arts. Exposition 'Poussin et Moïse - Du dessin à la tapisserie'. Tarif conférence et concert. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/426
Bibliothèque de Bordeaux. Documents non restitués. Nouvelle procédure et actualisation du réglement intérieur. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/427
Bibliothèque de Bordeaux. Demande de financement au titre de l'appel à projets de numérisation 2011. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/428
Bibliothèque de Bordeaux. Contrat d'occupation du domaine public. Exploitation de photocopieurs équipés de lecteurs cartes magnétiques et de monneyeurs. Avenant au contrat. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/429
Bibliothèque de Bordeaux. Contrat d'occupation privative du domaine public pour la mise en place de distributeurs de boissons. Avenant. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/430
Bibliothèque. Désaffectation. Destruction.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/431
Avenant à la convention liant la Ville de Bordeaux à la SARL Théâtre National Bordeaux Aquitaine. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/432
Bibliothèque de Bordeaux. Don de documents par Monsieur Claude Bourgeyx. Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/433
Musée d'Aquitaine. Convention avec les éditions Ausonius et les éditions Aquitania (Maison de l'archéologie). Dépôt. Vente de deux ouvrages. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/434
Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique, l'Université Bordeaux 1, le Laboratoire Ondes et Matières d'Aquitaine et l'Association Alphanov. Développement de la technique de visualisation d'objets.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/435
Archives municipales. Convention de don des archives de Kerhor. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2011/436
Archives municipales. Convention de don à la Ville de Bordeaux du journal de bord (1940-1945) d'Albert Rèche. Signature. Autorisation.

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